Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
excusent 2
excuser 1
excusés 1
exécutant 13
exécuté 2
exécutée 1
executees 1
Fréquence    [«  »]
13 durant
13 économiques
13 établis
13 exécutant
13 exerce
13 exige
13 femme
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
exécutant
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 40| Can. 40 - L'exécutant d'un acte administratif 2 1, 0, 41| Can. 41 - L'exécutant d'un acte administratif 3 1, 0, 42| Can. 42 - L'exécutant d'un acte administratif 4 1, 0, 43| Can. 43 - L'exécutant d'un acte administratif 5 1, 0, 43| divers cas, il est permis à l'exécutant de confier à un autre les 6 1, 0, 44| par celui qui succède à l'exécutant dans sa charge, à moins 7 1, 0, 45| 45 - Il est permis à l'exécutant qui aurait commis quelque 8 1, 0, 54| application est confiée à un exécutant produit effet à partir du 9 1, 0, 62| rescrit dans lequel aucun exécutant n'est désigné produit effet 10 1, 0, 63| rescrits qui n'ont pas d'exécutant, le motif doit être vrai 11 1, 0, 68| Apostolique pour lequel aucun exécutant n'est donné ne doit être 12 1, 0, 69| présenté en tout temps à son exécutant, pourvu qu'il n'y ait ni 13 1, 0, 70| elle-même est confiée à un exécutant, il revient à ce dernier


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