Statuts provisoires*

1. Auprès de la S. Congrégation pour la doctrine de la foi est instituée une Commission théologique, qui a pour tâche d’aider le Saint-Siège, et en particulier cette S. Congrégation, dans l’étude des questions doctrinales importantes.

2. Le président de la Commission théologique est le cardinal-préfet de la S. Congrégation pour la doctrine de la foi, lequel, pour chaque session, peut déléguer l’un des cardinaux membres de cette même S. Congrégation.

3. Le cardinal-président désigne un secrétaire pour les travaux techniques de la Commission.

4. La Commission théologique est composée de théologiens de diverses écoles et nations, qui se distinguent par leur science théologique et leur fidélité envers le magistère de l’Église.

5. Les membres de la Commission théologique sont nommés par le Souverain Pontife pour cinq ans, sur proposition du cardinal-préfet de la S. Congrégation pour la doctrine de la foi, après que ce dernier a consulté les Conférences épiscopales. Ils peuvent être reconfirmés à l’expiration de ces cinq années. Le nombre total des membres ne doit pas dépasser trente.

6. L’Assemblée plénière de la Commission théologique est convoquée au moins une fois par an.

7. Si l’étude de questions particulières l’exige, le cardinal-président peut instituer des Commissions spéciales composées de membres particulièrement experts en la matière. Celles-ci cessent leurs fonctions lorsque cette étude est terminée. 

8. Les membres de la Commission théologique peuvent aussi être consultés par écrit.

9. Les questions et les sujets à étudier peuvent être proposés aussi à la S. Congrégation pour la doctrine de la foi – laquelle jugera de l’opportunité de leur étude – par la Commission théologique ou par chacun des membres.

10. Les conclusions auxquelles sera parvenue la Commission théologique en session plénière ou dans les Commissions spéciales, ainsi que les différents vœux des membres, seront soumis au Souverain Pontife et transmis à la S. Congrégation pour la doctrine de la foi.

11. Les membres de la Commission théologique, compte tenu des relations de collaboration avec la S. Congrégation pour la doctrine de la foi, seront tenus au secret pontifical, conformément au règlement de la Curie romaine, pour les questions traitées par la Commission.

Sa Sainteté le pape Paul VI, au cours de l’audience accordée le 11 avril 1969 au cardinal-préfet de la S. Congrégation pour la doctrine de la foi soussigné, ainsi que par la lettre numéro 134829 de la Secrétairerie d’État datée du 24 avril 1969, a approuvé les statuts de la Commission théologique ad experimentum.

A Rome, le 12 juillet 1969.

Franjo Šeper

Cardinal-Préfet

* cf. AAS 61 (1969) 540-541.