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LETTRE CIRCULAIRE INVENTORIAGE DES BIENS CULTURELS
Du Vatican, le 15 septembre 2006 Prot. N. 14/06/4 Très Révérend Père, Vous n'êtes certes pas sans savoir que les biens culturels conservés par les Instituts de vie consacrée et les Sociétés de vie apostolique constituent une part considérable de l'important patrimoine historique et artistique de l'Église. Comme le relevait le Pape Jean-Paul II, de vénérée mémoire, ceux-ci comprennent, «avant tout, les patrimoines artistiques de la peinture, de la sculpture, de l'architecture, de la mosaïque et de la musique, mis au service de la mission de l'Eglise. Il faut ensuite ajouter à tout cela les biens sous formes de livres, qui se trouvent dans les bibliothèques ecclésiastiques, et les documents historiques conservés dans les archives des communautés ecclésiales. Entrent enfin dans ce cadre les œuvres littéraires, théâtrales, cinématographiques, produites par les moyens de communication de masse» (Discours à la première Assemblée plénière de la Commission Pontificale pour les Biens Culturels de l'Eglise, le 12 octobre 1995, n. 3: cfr. La Documentation catholique, 19 novembre 1995, n° 2126, p. 970). Dès ses origines, la Commission Pontificale s'est constamment attachée à inculquer à chacun des responsables des Instituts et des Sociétés en question le souci de veiller avec une attention toute particulière à leur propre patrimoine historique et artistique : qu'il suffise de rappeler la lettre circulaire consacrée aux biens culturels des instituts religieux (10 avril 1994). Ce document et d'autres encore insistent avant tout sur le préalable et indispensable inventaire de ces mêmes biens culturels en vue de leur protection juridique, de leur préservation de toute action illicite, telle que le vol, l'aliénation indue ou l'expropriation ainsi que de leur conservation matérielle sans oublier, enfin, leur juste mise en valeur au plan ecclésial. Cette notion d'inventaire a d'ailleurs fait l'objet d'un document spécifique de la Commission Pontificale, adressé, en date du 8 décembre 1999, aux Ordinaires diocésains mais également valable pour les Religieux eux-mêmes, sous le titre: Nécessité et urgence de l'inventoriage et de catalogage des Biens culturels de l'Eglise. Compte tenu de l'accueil favorable fait par les divers Instituts de vie consacrée et de Sociétés de vie apostolique et de leur disposition à collaborer dans ce domaine - certains ont même élaboré des directives précises à ce sujet en ce qui les regarde -, il n'en est pas moins vrai que beaucoup d'autres n'ont cependant pas encore réussi à réaliser quoi que ce soit en ce sens, par suite du manque de personnel qualifié et de ressources financières adéquates. Il est clair qu'une telle situation comporte des risques aisément imaginables, d'autant que, depuis un certain temps, la fermeture de plus en plus fréquente de Maisons religieuses fait émerger le problème de la destination des œuvres d'art et des objets liturgiques en leur possession, sans oublier celle de bibliothèques entières et d’archives. Dans bien des cas, cela aboutit à la regrettable dispersion de ce patrimoine sur le marché des antiquités, au détriment d'un précieux héritage ecclésial et en totale contradiction avec la réglementation aussi bien ecclésiastique que civile. A n'en pas douter, les Supérieurs Majeurs ne manqueront certes pas d'assumer leur responsabilité en faisant en sorte que soit au plus vite procédé à l'inventoriage des archives, des bibliothèques et des œuvres d'art en leur possession, aussi bien en ce qui regarde la Maison mère ou généralice que les résidences des diverses provinces, avec une attention particulière pour les biens culturels en provenance des Maisons qui ont été fermées. L'importance d'un tel inventaire ressort également des canons 1283, 2° du Code de Droit Canonique, et 1025 du Code des Canons des Eglises Orientales. Les familles religieuses qui ont leur Maison généralice en Italie devront se conformer aux directives données par la Conférence Episcopale Italienne (CEI). En vue de faciliter les contacts indispensables entre elle et ces dernières, la présente circulaire a été précédée d'une consultation de la Commission Pontificale avec la CEI qui, depuis des années, a elle-même entrepris un programme d'inventoriage des biens ecclésiastiques meubles, qu'ils aient une valeur artistique ou historique, en collaboration avec l'institut Central pour la Catalogation et la Documentation (ICCD). Dans cette perspective, la prise de conscience et la participation des Supérieurs religieux sont déjà inclues dans les normes regardant la Tutela e conservazione del patrimonio storico artístico della Chiesa in Italia (1974) en ce qui regarde la protection des objets d'art sacré (n° 6: cf. Enchiridion della Conferenza Episcopale Italiana, II, Bologne 1985, p. 448-460). On peut aussi rappeler en ce sens l'accord passé, en date du 18 avril 2000, entre le Ministère pour les Biens et Activités Culturelles et la Présidence de la CEI, au sujet de la conservation et de la consultation des archives ecclésiastiques présentant un intérêt historique, ainsi que des bibliothèques d'institutions et d'établissements religieux, y compris des Instituts de vie consacrée et des Sociétés de vie apostolique (Intesa fra il Ministero per i beni e le attività culturali e il Presidente della CEI, 18 aprile 2000 : cf. Enchiridion CEI, p. 1419-1441). Aussi est-ce sur le fondement de semblables dispositions que la CEI a pris l'engagement de mettre gratuitement au service des Instituts et des Sociétés qui en feraient la demande, toute la documentation en sa possession et réalisée par les bureaux et les services du Secrétariat général, dans le domaine de l'inventoriage des biens culturels ecclésiastiques. C'est ainsi que l'Ufficio Nazionale per i Beni Culturali Ecclesiastici mettra à la disposition de ces mêmes Instituts et Sociétés le software indispensable à la réalisation de l'inventaire et s'engage, dans la mesure du possible, à assurer la formation du personnel, l'assistance technique et l'éventualité d'une continuelle mise à jour, grâce à l'accès au Forum sui beni culturali ecclesiastici. Par ailleurs, un programme spécifique, relatif aux bibliothèques ecclésiastiques, est d'ores et déjà visitable sur le site Internet de l'Office national pour les Biens Culturels Ecclésiastiques. Enfin, pour ce qui est de l'assistance économique, tenant compte à la fois des Disposizioni concernenti la concessione di contributi finanziari della Conferenza Episcopale Italiana per i beni culturali ecclesiastici (art. 1, § 3, c) ainsi que son Règlement exécutif (art. 1, § 2) (cf. Notiziario della Conferenza Episcopale Italiana 9/2003, pp. 279-295) des secours financiers pourront être effectivement accordés aux Instituts de vie consacrée et aux Sociétés de vie apostolique, en vue de la conservation des archives des maisons généralices et provinciales ou même des bibliothèques spécialisées ouvertes au public. Les Supérieurs Majeurs devront alors présenter les demandes par l'entremise de l'Ordinaire du diocèse où se trouve la Maison religieuse en faveur de laquelle est requise la subvention. Quoi qu'il en soit, le Secrétariat général de la CEI et, de façonspéciale, l'Ufficio Nazionale per i Beni Culturali Ecclesiastici ont offert leur disponibilité à trouver les modes d'intervention les mieux adaptés en faveur des biens culturels des Instituts et des Sociétés envisagés, qui soient en outre en harmonie avec celles déjà existantes, prises de concert avec les organismes civils, en faveur des autres organismes ecclésiastiques italiens. Des informations plus détaillées à ce sujet pourront être obtenues au Centro Servizi Progetti Informatici dell’Ufficio Nazionale per i Beni Culturali Ecclesiatici de la CEI (numéro vert 848.580.167: Mme Francesca M. D'Agnelli). Le responsable principal. est le Directeur lui-même du Bureau, Don Stefano Russo (Via Aurelia 468, 00165 Roma, e-mail: unbc@chiesacattolica.it). La CEI met également à la disposition des Instituts et des Sociétés dont le siège principal ne se trouve pas en Italie mais qui ont des provinces ou des maisons dûment reconnues en Italie, son propre software. En principe, il convient d'adopter le système d'inventoriage le plus répandu dans le pays où se trouve la Maison généralice ou de ceux dans lesquels l'Institut est majoritairement représenté. Du fait que des systèmes d'inventoriage adéquats ne sont pas répandus dans tous les pays, surtout dans le domaine de l'informatique, il peut être parfois préférable de recourir aux méthodes qui ont fait localement leurs preuves et qui, par le fait, peuvent être mieux intégrées. Pour ce qui est des ressources financières, dans le cas de fonds internes insuffisants et dans l'impossibilité d'obtenir des allocations civiles, il est conseillé de prendre contact avec des Organismes internationaux ou des Fondations particulières. Tout en remerciant l'Institut que vous présidez pour tout le soin qui est ainsi prodigué en faveur de son patrimoine historique et artistique, ainsi que pour l'accueil qui sera fait aux présentes recommandations, la Commission Pontificale est disposée à fournir toutes les précisions utiles, s'il en était besoin. Par la même occasion, je vous prie de bien vouloir agréer, Très Révérend Père (Très Révérende Mère), les assurances de mes sentiments les plus religieusement dévoués.
Mauro Piacenza
Carlo Chenis, SDB
_______________________________ Aux Supérieurs et Supérieures Majeurs
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