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Prof. René Jean DUPUY

Intervention durant la première session de la seconde phase préparatoire de la CSCE (Sous-Commission A/1)*

Genève, Mercredi 28 novembre 1973



La Délégation du Saint-Siège tient à consacrer un commentaire particulier à la place que la déclaration des États participant à la Conférence devrait faire au respect et à la mise en œuvre des Droits de l’homme et des libertés fondamentales et tout spécialement à la liberté religieuse.

1. Le premier point que la Délégation du Saint-Siège entend mettre en exergue porte sur la valeur et la portée universelle des Droits de l’homme.

«Un des actes les plus importants accomplis par l’ONU a été la Déclaration universelle des Droits de l’homme, approuvée le 10 décembre 1948 par l’Assemblée générale des Nations Unies». Cette observation de l’encyclique «Pacem in terris », de Jean XXIII, consacre la reconnaissance par l’Église catholique de la valeur supérieure de cette déclaration qui «affirme pour chaque individu ses droits de rechercher librement la vérité, de suivre les normes de la moralité, de pratiquer les devoirs de justice, d’exiger des conditions de vie conformes à la dignité humaine, ainsi que d’autres droits liés à ceux-ci».

Comme l’a fait remarquer le philosophe Jacques Maritain, les auteurs de la Déclaration n’ont pas voulu rechercher la définition d’une commune pensée spéculative mais, en suivant une voie réaliste, ils ont entendu se borner à une commune pensée pratique «sur l’affirmation d’un même ensemble de convictions concernant l’action» en faveur des Droits de l’Homme. Si le christianisme ne revendique pas d’être la source exclusive de la philosophie des Droits de l’Homme, il est indiscutable que ceux-ci se rattachent à des valeurs qu’il a toujours affirmées, notamment des valeurs d’égalité en dignité: «Ni Grecs, ni Barbares, ni Juifs, ni Gentils», comme le proclamait Paul de Tarse. La Déclaration Universelle est donc d’une singulière grandeur: son sens profond est de retrouver une dimension de l’homme qui rejette la discrimination, l’exclusivisme, la xénophobie, et qui, au delà de l’affirmation des droits des individus, en appelle à la fraternité.

Il est essentiel de centrer l’exigence du respect des droits de l’homme sur un impératif d’égalité, de fraternité et donc d’universalité. On ne saurait concevoir que ces droits soient le privilège de certains hommes. Or, l’histoire nous montre diverses tentatives de capture de la transcendance de la personne humaine au bénéfice d’une catégorie déterminée d’individus. C’est précisément ce que refuse la Déclaration universelle dont l’objet est de rassembler les peuples autour de l’homme et d’expulser les exclusivismes, les racismes, les partis pris et les discriminations.

2. En second lieu, la délégation du Saint-Siège croit devoir insister sur la dimension communautaire des droits de l’homme.

Tous les États participant à la Conférence reconnaissent ces droits mais l’intérêt de celle-ci nous paraît être d’affirmer cette dimension.

Elle résulte au moins de trois facteurs:

— Tout d’abord d’une convergence de convictions qui se porte, aujourd’hui, sur la mise en valeur de la dignité de la personne humaine. Cette convergence ne révèle-t-elle pas une commune et fondamentale structure de l’esprit humain qui se reconnaît obligé de respecter un certain nombre de règles et d’exigences indispensables à la sauvegarde de la dignité de tous?

— Cette dimension communautaire se fonde d’autre part sur l’idée que l’homme ne peut pleinement épanouir toutes les virtualités qui sont en lui que dans la communauté d’autres hommes. La collaboration, l’association, la spécialisation et la division du travail décuplent les possibilités de chacun dans la maîtrise des ressources et des énergies de notre univers. Chacun n’existe que dans cette fondamentale référence aux autres, en communion, en solidarité avec les autres. Or, ces relations ne sont pas inclues exclusivement dans l’intérieur d’une société nationale ou dans les frontières d’un État. Ces rapports de plus en plus complexes, également au plan international, entre les hommes et les groupes du fait des échanges matériels ou intellectuels sont traditionnellement aussi le fait des communautés spirituelles, culturelles, religieuses.

— Enfin, en effet, le troisième facteur de cette dimension communautaire des droits de l’homme tient à un phénomène de solidarité objective entre les hommes de tous les pays face aux droits de l’homme.

Elle s’explique par la facilité, la rapidité et l’ampleur des communications, fait matériel auquel s’ajoute une conscience plus avertie, plus alertée et plus approfondie des individus et même des masses à l’égard de la nécessité de respecter les droits de l’homme.

Il apparaît ainsi que la promotion des droits de l’homme est un des facteurs primaires de la sécurité et de la coopération, partant de la paix, entendue comme compréhension, bonne entente, amitié entre peuples. Au contraire, le mépris de ces droits est une cause de troubles et de tensions entre États. Si la paix suppose au fond la tranquillité des personnes, elle ne saurait se concevoir comme un état de fait restreint à chaque individu, à un groupe ou à un pays. La paix est par définition indivisible. Comme l’a dit le représentant du Saint-Siège à la première phase de la Conférence d’Helsinki, le respect des droits de l’homme est un facteur de paix à l’intérieur des nations comme au plan international, en ce sens que la méconnaissance pratique de ces droits fondamentaux risque d’entraîner tôt ou tard, dans quelque partie de l’Europe, de graves troubles intérieurs capables, en dépit du principe de non-interven­tion, d’ébranler également la tranquillité d’autres pays et l’équilibre général ». C’est un fait que l’opinion publique ressent aujourd’hui tous les événements qui affectent les droits de l’homme et les libertés fondamentales. Cette observation est encourageante dans la mesure où elle constate la sensibilité croissante de l’opinion dans ce domaine, mais elle appelle aussi à une grande vigilance pour que le respect effectif de la dignité de chacun assure la tranquillité de tous.

Recevant le prix Nobel de la Paix en 1968, M. René Cassin a fort bien observé: «Le plus sûr moyen pour un État d’éviter des immixtions extérieures, c’est de reconnaître et assurer lui-même sur les territoires de sa juridiction le respect des droits et des libertés fondamentales».

Il en résulte que les États ont intérêt à proclamer et à respecter les droits de l’homme. Nous avons d’ailleurs, dans les consultations préparatoires d’Helsinki, comme dans la première et la seconde phase de notre Conférence, entendu souvent répéter que l’homme doit être au centre des préoccupations de l’État. Le Saint-Siège partage pleinement cette conviction et estime que l’homme doit être au cœur de cette Conférence: ce sont les individus concrets qui sont, en définitive, les destinataires des résultats de nos travaux. Ceux-ci, qui tendent à créer les conditions nouvelles d’une plus grande confiance entre les peuples, appellent l’adoption d’une série de mesures qui concernent directement les États et qui devraient se répercuter heureusement sur les aspects individuels, familiaux, sociaux, politiques, culturels, religieux, professionnels de la vie de tout homme en donnant un contenu réel à ses aspirations profondes, recommandées tant dans la Déclaration universelle que dans l’encyclique Pacem in terris. Il est très éclairant de souligner comment ces droits et libertés trouvent leur écho – même lorsqu’ils ne sont pas expressément cités – dans les travaux des diverses Commissions de notre Conférence. Ainsi: droit au moyen d’une vie décente et à la Sécurité sociale, droit au travail et à des conditions satisfaisantes et équitables de travail, droit à un salaire suffisant, lorsque la sous-Commission H/7 s’occupe des problèmes économiques et sociaux des travailleurs migrants (§ 41 des Recommandations finales); droit au mariage et à la fondation d’un famille, droit de mouvement et de circulation, dont le timbre résonne à la sous-Commission 1/8, sur les contacts humains (§ 45 e 46); pareillement, droit au respect de la personne et de sa réputation, droit à la libre recherche de la vérité, à la liberté d’expression et à l’information, droit à la sécurité juridique, au sein de la sous-Commission J/9, sur l’information (§ 47 des Recommandations finales); droit à l’éducation, droit des parents d’assurer l’éducation de leurs enfants, au sein de la sous-Commission L/II, sur la coopération et les échanges en matière d’éducation (§ 51 et 52 des Recommandations finales).

Enfin, la «liberté religieuse», si sa reconnaissance générale appartient à notre sous-Commission, son exercice a des résonances concrètes parmi les mesures considérées dans les sous-Commissions 8 et 9, traitant des contacts entre personnes et groupes et des échanges d’information.

Conformément à notre mandat, nous devons procéder sur la base du § 19 des Recommandations finales d’Helsinki, à la réaffirmation assortie des clarifications et additions souhaitables de ces principes. Il est bien évident que cette tâche doit être menée avec le souci de dégager, avec toute la clarté nécessaire, l’ensemble des normes qui, à la lumière des instruments internationaux et des législations nationales, apparaît comme un dénominateur commun à tous les pays participants et de nature à développer entre eux leur solidarité mutuelle, comme à donner une impulsion nouvelle au processus de la détente.

Il résultera de la découverte de ce trait commun à tous les pays une conséquence sur l’approche des droits de l’homme et des libertés fondamentales.

3. Les Droits de l’homme et les libertés fondamentales devraient être l’objet, pour les États, d’une approche globale dans l’intérêt commun de l’humanité.

Il est vrai que le droit international consacre surtout une coopération fondée sur la réciprocité, compte tenu des compromis à réaliser entre les intérêts politiques des États. Cette démarche traditionnelle s’étend même aux questions humanitaires, dont l’examen, au plan international, n’est pas exempt de considération politique.

Le droit humanitaire du temps de guerre, «le droit de Genève», sur la protection des populations civiles, qui en représente pourtant la partie la plus considérable, n’en reste pas moins construit sur la réciprocité des intérêts des Etats. Il en est de même, notamment en matière écologique, encore que dans ce dernier domaine l’on voie apparaître, depuis peu, les premiers pas vers une approche globale. Or, les droits de l’homme, dans la mesure où ils réalisent une valeur transcendante politique, doivent dépasser le stade d’un droit international fondé sur la seule réciprocité. On doit constater que le problème de leur protection effective met en relief deux éléments: d’une part un intérêt politique de réciprocité, réalité de fait que nous ne pouvons pas négliger, mais aussi, d’autre part un intérêt commun qui se réalise dans la paix, grâce à l’effort de chacun pour éviter des violations des Droits de l’homme qui, de nos jours, ne peuvent qu occasionner des tensions et des troubles au plan international.

Il faut donc passer, comme l’a montré le juriste Wolfang Friedmann (The changing structure of international law, 1964), d’un droit de la coexistence passive et fondée sur un équilibre précaire, à un droit de la coopération qui nous permettra d’atteindre à une véritable cohabitation (convivencia).

Il conviendrait d’associer l’opinion publique, les hommes et les femmes de tous les pays de l’Europe à cette œuvre.

La simple acceptation du fait que les Droits de l’homme, d’un individu quelconque, où qu’il se trouve, soit une préoccupation internationale et que la société internationale soit, dans une certaine mesure, responsable de leur respect, constitue d’ores et déjà, sur la base de la Déclaration universelle des Nations Unies, un pas en avant et une différence importante avec l’état de chose qui existait avant la Seconde Guerre mondiale. Il faut encore aller plus loin et, à une époque où l’on considère que les fonds marins, l’espace extra-atmosphérique, l’environnement constituent le patrimoine commun de l’humanité, comment ne pas étendre cette notion aux droits de l’homme? Il convient donc que les pays européens mettent en œuvre une coopération pour assurer les peuples de l’Europe que la dignité de leurs hommes sera toujours respectée, pour leur donner de nouvelles possibilités de se connaître mieux, de se rapprocher, de se rencontrer.

Tous les droits de l’homme sont ordonnés autour de la notion de dignité de la personne qui exige «de lui qu’il agisse selon un choix conscient et libre, mû et déterminé par une conviction personnelle et non sous l’effet de poussées instinctives ou d’une contrainte extérieure», que chacun considère son prochain, sans aucune exception comme «un autre lui-même», tien ne compte avant tout de son existence et des moyens qui lui sont nécessaires pour vivre dignement. Il convient donc que les hommes dans leur fonction politique, administrative ou privée se mettent en une attitude de participation agissante au développement de tous.

A cet égard, les moyens les plus favorables paraissent relever non seulement de la mise en œuvre de la Déclaration universelle et des pactes des Nations Unies, mais aussi, d’une façon concrète, de toutes les mesures qui peuvent faciliter les communications entre les hommes et les groupes, spécialement aux plans professionnel, scientifique et culturel.

Il est à souhaiter que les États participants considèrent qu’ils ont souscrit un engagement général de poursuivre à cette fin leur coopération réciproque.

La Délégation du Saint-Siège tient à souligner l’intérêt qu’elle attache aux échanges scientifiques et culturels.

S’agissant de pays européens qui ont une longue et importante tradition dans le domaine de la recherche scientifique, il ne faut point se contenter d’affirmer le droit de tous les hommes à la culture; il importe, de surcroît, de mettre en œuvre entre eux une coopération culturelle fondée sur les contacts et les échanges, qui ne peut que conduire les peuples d’Europe à mieux se connaître et a mieux s aimer. L’échange créateur mettant en contact des groupes et des personnes échangeant leurs idées, leur art, leur science et faisant une place essentielle aux étudiants et à la jeunesse amène les uns et les autres a renoncer à certaines représentations qu’ils pouvaient avoir antérieurement conçues. Les hommes ont un droit à l’image, un droit que les communautés ont aussi, à ce que leur image ne soit pas perçue de façon déformée par les autres.

Dans le contexte de notre temps, c’est une constatation de fait que la paix ne pourrait reposer sur la prédominance d’un seul système politique ou idéologique, et les hommes et les collectivités doivent s’accepter réciproquement. Le principe est de rechercher l’humain dans toutes les situations et même «la personne qui, à nos yeux, se trompe est toujours et avant tout un être humain, et elle garde en toute occasion sa dignité de personne humaine»... Prendre contact avec autrui exprime la conviction qu’en dépit de nos différences, nous avons quelque chose en commun avec lui; qu’il est digne d’être entendu, qu’il cherche, comme nous, la vérité de l’être humain à sa manière.

Et il ne s’agit pas là d’une profession d’indifférentisme, laquelle ne saurait être faite par l’homme de foi, mais, tout au contraire, d’une profession de respect à l’égard de la dignité de la personne chez tout homme.

Ces considérations prennent une valeur particulière si on les confronte à la liberté religieuse.

Sur cette liberté, le Saint-Siège, qui a présenté des propositions concrètes, se réserve d’apporter un commentaire particulier. Qu’il soit permis à sa délégation de rappeler simplement ici qu’il ne considère pas la liberté religieuse, comme distincte des autres libertés. Elle a, en effet, comme je viens de le dire, son fondement dans la dignité même de la personne humaine.

Notre délégation croit pouvoir donner une contribution propre, conformément à sa nature, à la formulation de cette liberté qui met en œuvre le droit pour chacun de chercher la vérité en matière religieuse et, pour tout les autres, le respect dû à la personne qui fait librement cette recherche.

De par son caractère même, l’exercice de la religion consiste avant tout en des actes intérieurs, volontaires et libres, lesquels, étant liés aux choix les plus intimes de la conscience, touchent à la vie dans toutes ses manifestations, et ne peuvent être ni exclusivement individuels ni purement privés. Ces actes ont, en effet, besoin d’une manifestation extérieure et collective, qui dérive de la même nature communautaire de la foi et non seulement de la nature sociale de l’homme.

Il est donc naturel, en matière religieuse, qu’il ait des échanges avec d’autres hommes. La liberté dans la recherche de la vérité trouve ainsi son complément naturel dans la liberté au niveau de l’exercice public et communautaire de la religion ou de l’expression de sa croyance. Il s’ensuit que la liberté religieuse requiert le rejet de toutes discriminations entre les citoyens, sur une base religieuse ou de croyance; il en résulte aussi la reconnaissance du droit de tous à une expression libre de la foi la liberté de rencontre aussi bien entre ceux qui la partagent qu’entre ceux-ci et les hommes qui professent d’autres religions ou d’autres convictions.

Sans nul doute, développés sur le plan européen, de tels rapports entre les hommes et groupes ne manqueront pas de favoriser la création d’un climat de confiance et de paix.


*La Documentation catholique, 1974 n.1647 p.117-119.

L'Osservatore Romano. Edition hebdomadaire en langue française 1974 n.1 p.8.

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Prof. René Jean DUPUY

Intervention durant la première session de la seconde phase préparatoire de la CSCE (Sous-Commission A/1)**

Genève, Mercredi 28 novembre 1973



The Delegation of the Holy See wishes to dedicate a special comment to the place that the Declaration of the States taking part in the Conference ought to give to respect and implementation of the Right of Man and fundamental freedom and particularly to religious freedom.

1. The first point that the Delegation of the Holy See intends to emphasize concerns the value and the universal scope of the human Rights.

An act of the highest importance performed by the UN Organization was the Universal Declaration of Human Rights approved by the General Assembly of 10 December 1948. This remark in John XXIII’ s encyclical Pacem in terris consecrates the recognition by the Catholic Church of the superior value of this Declaration which acknowledges to all human beings the right of free movement to the search for truth and in the attainment of moral good and of justice and also the right to a dignified life, while other rights connected with those mentioned are likewise proclaimed.

As the philosopher Jacques Maritain pointed out, the authors of the Declaration did not attempt to seek the definition of a common speculative thought but, following a realistic way, they wished to limit themselves to a common practical thought on the acknowledgement of the same set of convictions concerning action in favour of Human Rights. If Christianity does not claim to be the exclusive source of the philosophy of Human Rights, it is unquestionable that the latter are connected with values that it has always upheld, especially the values of equality in dignity. ‘Neither Greeks, nor Barbarians nor Jews not Gentiles’, as Paul of Tarsus proclaimed. The Universal Declaration is therefore of extraordinary grandeur. Its deep meaning is to find again a human dimension that rejects discrimination, exclusivism, xenophobia, and which, beyond the acknowledgement of the Rights of individuals, appeals to brotherhood

It is essential to centre the necessity for respect of Human Rights on an imperative of equality, brotherhood and therefore universality. It is inconceivable that these rights should be the privilege of certain men. Now history shows us various attempts to imprison the transcendence of the human person for the benefit of a certain category of individuals. This is precisely what the Universal Declaration rejects, for its aim is to gather the peoples round man and expel exclusivism, racialism, prejudice and discrimination.

2. Secondly, the Delegation of the Holy See thinks it should stress the community dimension of Human Rights.

All the States taking part in the Conference recognize these rights, but it seems to us that it is in its interest to emphasize this dimension.

It is derived from at least three factors:

a) In the first place from a convergence of convictions today, on the dignity of the human person. Does not this convergence reveal a common and fundamental structure of the human spirit which recognizes the obligation to respect a certain number of rules and requirements which are indispensable to safeguard the dignity of everyone?

b) This community dimension is also based on the idea that man cannot fully develop all the virtualities within him unless in the community of other men. Collaboration, association, specialization and the division of labour increase tenfold everyone’s possibilities in mastering the resources and energies of our universe. Each one exists only in this fundamental reference to others, in communion, in solidarity with others. Now these relations are not exclusively included within a national society or the frontiers of a State. These increasingly complex relationships – also on the international plane, between men and groups as a result of material or intellectual exchanges – traditionally concern, too, spiritual, cultural and religious communities.

c.) Finally, in fact, the third factor of this community factor contained in Human Rights depends on a phenomenon of objective solidarity among the men of all countries with regard to Human Rights.

It is explained by the facility, the rapidity and the amplitude of communications, a material fact to which is added a keener, more alert and deeper awareness on the part of individuals and even masses with regard to the necessity of respecting Human Rights.

Thus it is evident that promotion of Human Rights is one of the primary factors of security and cooperation, consequently of peace, understood as comprehension, agreement and friendship among peoples. On the contrary, contempt of these rights is a cause of trouble and tension among States. If peace implies fundamentally the tranquillity of persons, it cannot be conceived, however, as a state of fact limited to each individual, to a group or a country. Peace is by definition indivisible. As the Representative of the Holy See said in the first phase of the Helsinki Conference, the respect of Human Rights is a factor of peace within nations as well as on the international plane, in the sense that failure to recognize these fundamental rights in practice risks bringing about "sooner or later in some part of Europe serious internal unrest capable, in spite of the principle of non-intervention, of disturbing also the tranquillity of other countries and the general balance". It is a fact that today public opinion feels all events that affect Human Rights and fundamental freedom. This observation is encouraging to the extent to which it shows the growing sensitiveness of opinion in this field but it also calls for great vigilance in order that real respect for the dignity of everyone will ensure the tranquillity of all.

On receiving the Nobel Peace Price in 1968 Mr René Cassin very rightly pointed out: «the surest way for a State to avoid outside interference is to recognize and guarantee respect for rights and fundamental freedoms in the territory under its own jurisdiction».

Consequently it is in the interest of States to proclaim and respect Human Rights. In any case, at the Helsinki preparatory consultations, as well as in the first and second phase of our Conference we often heard it repeated that the concerns of the State must be centred on man. The Holy See fully shares this conviction and is of the opinion that man must be at the heart of this Conference. It is concrete individuals after all, for whom the results of our work are intended. This work, which aims at creating new conditions for greater trust among peoples, calls for the adoption of a series of measures which directly concern the States and which ought to have happy repercussions on the individual, family, social, political, cultural, religious and professional aspects of the life of every man by giving a real content to his deep aspirations which are recommended both in the Universal Declaration and in the encyclical Pacem in terris . It is very enlightening to stress how these rights and freedoms find an echo – even when they are not expressly quoted – in the work of the various Commissions of our Conference. Thus right to the means for a decent life and to social security, right to work and to satisfactory and fair conditions of work, right to a sufficient wage, are dealt with when Sub-Commissions H/7 treats of the economic and social problems of migrant workers (par 41 of the final Recommendations). Right to marriage and to the foundation of a family, right of movement and travel, are dealt with by Sub-Commission 1, 8, on human contacts (par.45 and 46). Likewise, right to respect of the person and his reputation, right to the free pursuit of truth, to freedom of expression, and to information, right to juridical security, are dealt with by Sub-Commission 1/9, on information (par. 47 of fin. Rec.) Right to education, right of parents to ensure the education of their children as dealt with by Sub-Commission L/11, on cooperation and exchanges in the field of education (par. 51 and 52 of fin Rec.)

Finally, «religious freedom» while the general recognition belongs to our Sub-Commission, its exercise has concrete repercussions on the measure considered by Sub-Commissions 8 and 9, dealing with contacts among persons and groups and exchanges of information.

In conformity with our mandate, we must proceed on the basis of par. 19 of the Helsinki final Recommendations, with a suitable reaffirmation of the desirable clarifications and additions to these principles. It is quite cleat that this task must be carried out with the concern to define, with all the necessary clarity, the set of norms which, in the light of international instruments and national legislations, appear as a common denominator of all the countries participating and such as to develop that mutual solidarity with one another as well as to give a new impetus to the process of the ending of tension.

From the discovery of this feature common to all countries will be derived a consequence regarding the approach to Human Rights and fundamental freedoms.

3 Human Rights and the fundamental freedoms should be the object of a global approach by States in the common interest of mankind.

It is true that international law guarantees above all a cooperation based on reciprocity, taking into account the compromises to be made among the political interests of the States. This traditional aspect also extends to humanitarian questions, the examination of which, on the international plane, is not exempt from political considerations.

Humanitarian law during wartime, «The Geneva Convention», on the protection of civil populations, which is, however, its most considerable part, is also based on the reciprocity of interests of the States. The same is true particularly in the field of ecology, although recently the first steps towards a global approach have been seen to appear here. Now Human Rights, to the extent to which they implement a transcendent political value, must go beyond the stage of international law based only on reciprocity. It must be seen that the problem of their effective protection highlights two elements: on the one hand a political interest of reciprocity, an actual reality which we cannot neglect, but also, on the other hand, a common interest which is realized in peace; thanks to the effort of each one to avoid violations of Human Rights which nowadays cannot but cause tension and trouble on the international plane.

It is necessary, therefore, to pass, as the jurist Wolfgang Friedmann showed (The changing structure of International law, 1964) from a law of passive coexistence, based on a precarious balance, to a law of cooperation which will enable us to arrive at a real living together.

Public opinion, the men and women of all European countries, should participate in this task.

The simple acceptance of the fact that the rights of man, of any individual whatsoever, wherever he may be, are an international concern and that international society is, to a certain extent, responsible for their respect, constitutes from now on, on the basis of the Universal Declaration of the United Nations, a step forward and an important difference as compared with the state of affairs that existed before the second world war. It is necessary to go even further and in an age when the seabed, outer space, and the environment are considered to be the common patrimony of mankind, how can we fail to extend this concept to Human Rights? European countries therefore, must cooperate to assure the peoples of Europe that human dignity will always be respected and to give them new possibilities of getting to know one another better, drawing nearer and meeting.

All the rights of man are based on the concept of the dignity of the person, which demands «that each one acts on his own decision; or set purpose and from a consciousness of his obligation, without being moved by force or pressure from without»; that each one should consider his neighbour, without any exception, as «another self», and should take into account above all his existence and the means he needs to live in a worthy way. In their political, administrative or private function, therefore, men should adopt an attitude of active participation in the development of all.

In this connection, the most favourable means are seen to depend not only on the implementation of the Universal Declaration and the Pacts of the United Nations, but also, concretely, on all measures that can facilitate communications among men and groups, especially on the professional, scientific and cultural planes.

It is desirable that the participating States should consider that they have undertaken a general commitment to pursue mutual cooperation for this purpose.

The Delegation of the Holy See wishes to stress the interest it attributes to scientific and cultural exchanges.

Since it is a question of European countries with a long and important tradition in the field of scientific research, it is not sufficient to uphold the right of all men to culture; it is important to increase, to implement among them a cultural cooperation based on contacts and exchanges, which cannot but lead the peoples of Europe to know and love one another better. Creative exchange which puts groups and persons in contact with one another, exchanging their ideas, their art, their science and giving an essential role to students and young people, leads all the parties concerned to renounce certain conceptions they may previously have had. Men have a right to their image, a right that communities have too, and it is their right that this image is not seen in a distorted way by others.

In the context of our time, it is an actual fact that peace cannot be based on the predominance of one political or ideological system, and men and collectivities must accept one another. The principle is to seek the human in all situations and even «the person who errs is always and above all a human being, and he retains in every case his dignity as a human person...». To come into contact with another expresses the conviction that in spite of our differences, we have something in common with him, that he is worthy of a hearing; that he is seeking, like us, the truth of the human being in his own way.

This is no profession of indifferentism, which no man of faith can make, but, on the contrary, a profession of respect with regard to the dignity of the person in every man.

These considerations take on special value if they are compared with religious freedom
The Holy See, which has presented concrete proposals, reserves the right to make a special comment on this freedom. May its Delegation be allowed here merely to recall that it does not consider religious freedom distinct from other freedoms. It is based, in fact, as I have just said, on the very dignity of the human person.

Our Delegation believes it can make its specific contribution, in conformity with its nature, to the formulation of this freedom which guarantees the right of everyone to seek the truth in the field of religion and for all others, the respect due to the person freely engaged in this pursuit.

By its very character, the exercise of religion consists above all in interior, voluntary and free acts, which, being connected with the deepest choices of conscience, affect life in all its manifestations and cannot be exclusively individual or purely private. These acts need, indeed, an exterior and collective manifestation, which is derived from the very communitarian nature of the faith and not just from man’s social nature.

In the field of religion it is natural, therefore, that man should have exchanges with other men. Thus freedom in the pursuit of truth finds its natural complement in freedom at the level of the public and communitarian exercise of religion or the expression of one’s faith. It follows that religious freedom calls for the rejection of all discrimination between citizens, on the basis of religion or belief; it follows too, that the right of all be recognized to a free expression of faith, and freedom to meet both among those who share this faith and among the latter and men who profess other religions or other convictions.

Such relations among men and groups, if developed on the European plane, will certainly not fail to encourage the creation of an atmosphere of trust and peace.


**L'Osservatore Romano. Weekly Edition in English 1974 n.6 p. 3, 10.

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PRIMA SESSIONE DELLA SECONDA FASE PREPARATORIA
DELLA CSCE(SOTTO COMMISSIONE A/1)

PROF. RENÉ JEAN DUPUY***

Ginevra - Mercoledì 28 novembre 1973


La Delegazione della Santa Sede desidera dedicare un particolare commento al rilievo che la Dichiarazione degli Stati partecipanti alla Conferenza dovrebbe dare al rispetto e alla realizzazione dei Diritti dell’Uomo e delle libertà fondamentali, e in modo del tutto particolare alla libertà religiosa.

I) Il primo punto che la Delegazione della Santa Sede intende mettere in evidenza riguarda il valore e la portata universale dei Diritti dell’Uomo.

«Uno degli atti più importanti compiuti dall’ONU è stata la Dichiarazione Universale dei Diritti dell’Uomo, approvata il 10 dicembre 1948 dall’Assemblea Generale delle Nazioni Unite». Questa osservazione dell’enciclica Pacem in terris di Giovanni XXIII, consacra il riconoscimento, da parte della Chiesa Cattolica, del superiore valore di tale dichiarazione, la quale «afferma per ogni individuo i diritti di ricercare liberamente la verità, di seguire le norme della moralità, di praticare i doveri di giustizia, di esigere condizioni di vita conformi alla dignità umana, come pure altri diritti con essa collegati».

Come ha fatto rilevare il filosofo Jacques Maritain (Sulla nuova Dichiarazione Universale dei Diritti dell’Uomo, testi riuniti dall’UNESCO, 1949, pag. 12), gli autori della Dichiarazione non hanno voluto ricercare la definizione d’un pensiero comune speculativo ma, seguendo una via realistica, hanno inteso limitarsi ad un comune pensiero pratico e sull’affermazione d’uno stesso complesso di convinzioni concernenti l’azione» in favore dei Diritti dell’Uomo. Quantunque il cristianesimo non rivendichi di essere la sorgente esclusiva della filosofia dei Diritti dell’Uomo, tuttavia è indiscutibile che questi sono radicati nei valori che il cristianesimo ha sempre affermato, soprattutto i valori della uguaglianza nella dignità: «Né greco, né barbaro, né giudeo, né gentile», come ha proclamato Paolo  di Tarso. La Dichiarazione Universale è dunque d’una singolare grandezza: il suo senso profondo è di ritrovare una dimensione dell’uomo che rifiuti la discriminazione, l’esclusivismo, la xenofobia e che, al di là dell’affermazione dei Diritti degli individui, sia un richiamo alla fraternità.

È essenziale incentrare l’esigenza del rispetto dei Diritti dell’Uomo su un imperativo di uguaglianza, di fraternità e dunque di universalità. Non si potrebbe concepire che questi diritti fossero il privilegio di alcuni uomini. La storia ci dimostra diversi tentativi di imprigionamento della trascendenza della persona umana a beneficio d’una determinata categoria di individui. Proprio questo rifiuta la Dichiarazione Universale, il cui oggetto è di radunare i popoli intorno all’uomo e di respingere gli esclusivismi, i razzismi, i partiti presi e le discriminazioni.

II) In secondo luogo, la Delegazione della Santa Sede crede di dover insistere sulla dimensione comunitaria dei Diritti dell’Uomo.

Tutti gli Stati che partecipano alla Conferenza riconoscono tali diritti, ma ci sembra che l’interesse di questo incontro sia di affermare questa dimensione.

Essa deriva almeno da tre fattori:

– Prima di tutto da una convergenza di convinzioni che si porta, oggi, sulla messa in valore della dignità della persona umana. Tale convergenza non rivela forse una comune e fondamentale struttura dello spirito umano, che si riconosce obbligato a rispettare, un certo numero di regole e di esigenze indispensabili alla salvaguardia della dignità di tutti?

– Questa dimensione comunitaria si fonda, d’altra parte, sull’idea che l’uomo può espandere pienamente tutte le virtualità che possiede solo nella comunità di altri uomini. La collaborazione, l’associazione, la specializzazione e la suddivisione del lavoro moltiplicano le possibilità di ciascuno nel dominio delle risorse e delle energie del nostro universo. Ciascuno esiste in questo fondamentale riferimento agli altri, in comunione, in solidarietà con gli altri. Queste relazioni non sono però inserite esclusivamente all’interno di una società nazionale o entrò le frontiere d’uno Stato. Questi rapporti sempre più complessi, anche su piano internazionale, tra gli uomini e i gruppi nel campo degli scambi materiali o intellettuali, sono tradizionalmente gli stessi anche delle comunità spirituali, culturali, religiose.

– Infine, il terzo fattore di questa dimensione comunitaria dei Diritti dell’Uomo deriva, di fatto da un fenomeno di solidarietà oggettiva tra gli Uomini di tutti i Paesi di fronte ai Diritti dell’Uomo. Solidarietà che si spiega con la facilità, la rapidità e l’ampiezza delle comunicazioni, fatto materiale al quale si aggiunge una coscienza più sensibile, più attenta e più approfondita degli individui e delle masse circa la necessità di rispettare i Diritti dell’Uomo.

Appare altresì che la promozione dei Diritti dell’Uomo è uno dei fattori primari della sicurezza e della cooperazione, e per conseguenza della pace, intesa come comprensione, buon accordo, amicizia fra i popoli. Al contrario, il disprezzo di questi diritti è causa di discordie e di tensioni fra gli Stati. Se la pace suppone fondamentalmente la tranquillità delle persone, non si potrebbe però concepire come uno stato di fatto ristretto a ciascun individuo, ad un gruppo o ad un Paese. La pace è per definizione indivisibile. Come ha affermato il Rappresentante della Santa Sede alla prima fase della Conferenza di Helsinki, il rispetto dei Diritti dell’Uomo è un fattore di pace sia all’interno delle nazioni come sul piano internazionale, nel senso che il disconoscimento pratico di questi diritti fondamentali rischia di trascinare «prima o poi in qualche parte dell’Europa, in gravi disordini interni capaci, nonostante il principio del non intervento, di scuotere ugualmente la tranquillità di altri Paesi e l’equilibrio generale». È un fatto che l’opinione pubblica risente oggi di tutti gli avvenimenti che intaccano i Diritti dell’Uomo e le libertà fondamentali. Questa osservazione è incoraggiante nella misura in cui mette in luce la crescente sensibilità dell’opinione in questo campo, ma richiede anche una grande vigilanza perché il rispetto effettivo della dignità di ciascuno assicuri la tranquillità di tutti.

René Cassin, ricevendo il Premio Nobel per la Pace nel 1968, ha molto opportunamente osservato: «il mezzo più sicuro per uno Stato di evitare intromissioni dall’esterno, è di riconoscere e assicurare egli stesso sui territori della propria giurisdizione il rispetto dei diritti e delle libertà fondamentali».

Ne deriva che gli Stati hanno interesse a proclamare e a rispettare i Diritti dell’Uomo. Noi, d’altra parte, abbiamo sentito spesso ripetere, sia nelle consultazioni preparatorie di Helsinki che nella prima e nella seconda fase della nostra Conferenza, che l’uomo deve essere al centro delle preoccupazioni dello Stato. La Santa Sede condivide pienamente questa convinzione e ritiene che l’uomo debba essere al centro di questa Conferenza: sono gli individui concreti, in definitiva, i destinatari dei risultati dei nostri lavori. Tali lavori, che tendono a creare le condizioni nuove d’una maggiore fiducia tra i popoli, richiedono che siano adottate una serie di misure riguardanti direttamente gli Stati, e che dovranno ripercuotersi felicemente sugli aspetti individuali, familiari, sociali, politici, culturali, religiosi, professionali della vita dando un contenuto reale alle sue aspirazioni profonde, raccomandate tanto nella Dichiarazione Universale quanto nell’enciclica «Pacem in terris». È molto illuminante rilevare che questi diritti e queste libertà trovano la loro eco – anche quando non sono espressamente citate – nei lavori delle diverse Commissioni della nostra Conferenza. Così: – diritto ai mezzi per una vita decente e alla sicurezza sociale, il diritto al lavoro e a condizioni soddisfacenti ed eque di lavoro, diritto ad un salario sufficiente, sono trattati quando la Sottocommissione H/7 si occupa dei problemi economici e sociali dei lavoratori emigranti (paragrafo 41 delle Raccomandazioni Finali); – diritto al matrimonio e alla fondazione di una famiglia, diritto di movimento e di circolazione, il cui timbro risuona alla Sottocommissione I/8, sui contatti umani (paragrafi 45 e 46); – parimenti, diritto al rispetto della persona e della sua reputazione, diritto alla libera ricerca della verità, alla libertà d’espressione e all’informazione, diritto alla sicurezza giuridica, in seno alla Sottocommissione sull’informazione (paragrafo 47 delle Raccomandazioni Finali); – diritto all’educazione, diritto dei genitori di assicurare l’educazione ai propri figli, in seno alla Sottocommissione L/11, sulla cooperazione e gli scambi in materia di educazione (paragrafi 51 e 52 delle Raccomandazioni Finali).

Infine la «libertà religiosa»: per quanto riguarda il suo riconoscimento generale interessa la nostra Sottocommissione, e per quanto riguarda il suo esercizio ha risonanze concrete tra le misure considerate dalle Sottocommissioni 8 e 9, che tratta no dei contatti tra persone e gruppi e degli scambi d’informazione.

In conformità al nostro mandato, noi dobbiamo procedere, sulla base del paragrafo 19 delle Raccomandazioni Finali di Helsinki, alla riaffermazione adeguata delle chiarificazioni e delle addizioni auspicabili da questi principi. È ben evidente che questo compito dev’essere condotto con la preoccupazione di far emergere, in tutta la chiarezza necessaria, l’insieme delle norme che appaiono, alla luce degli strumenti internazionali e delle legislazioni nazionali, come denominatore comune a tutti i Paesi partecipanti, e capaci di sviluppare tra di loro la mutua solidarietà, nonché di dare un impulso nuovo al processo della distensione.

Dalla scoperta di questo tratto comune a tutti i Paesi, deriverà una conseguenza sul modo di comprendere i Diritti dell’Uomo e le Libertà fondamentali.

III) I Diritti dell’Uomo e le libertà fondamentali dovranno essere, per gli Stati, oggetto di un avvicinamento globale nell’interesse comune dell’Umanità.

È vero che il diritto internazionale garantisce soprattutto una cooperazione fondata sulla reciprocità, tenuto conto dei compromessi da realizzare tra gli interessi politici degli Stati. Questo elemento tradizionale si applica anche alle questioni umanitarie il cui esame, sul piano internazionale, non è esente da considerazioni politiche.

Il Diritto umanitario del tempo di guerra, «diritto di Ginevra», sulla protezione delle popolazioni civili, che ne resta tuttavia la parte più considerevole, resta anch’esso costruito sulla reciprocità degli interessi degli Stati. Lo stesso si deve dire in modo particolare, in materia di ecologia, anche se in questo ultimo settore si vedano apparire, da poco, i primi passi verso un avvicinamento globale. Ma i Diritti dell’Uomo, nella misura in cui realizzano un valore politico trascendente, devono superare lo stadio di un diritto internazionale fondato sulla reciprocità. Si deve osservare che il problema della loro protezione effettiva mette in rilievo due elementi: da una parte un interesse politico di reciprocità, realtà di fatto che non possiamo trascurare; ma anche, dall’altra parte, un interesse comune che si realizza nella pace, grazie allo sforzo di ciascuno per evitare violazioni dei diritti dell’uomo che, ai nostri giorni, provocherebbero tensioni e discordie a livello internazionale.

Bisogna dunque passare, come ha dimostrato il giurista Wolfang Friedan (The changing structure of the national law, 1964) da un diritto della coesistenza passiva e fondato su un equilibrio precario, ad un diritto della cooperazione, che ci permetterà di pervenire ad una vera coabitazione (convivenza).

Converrà associare a questo intento l’opinione pubblica, gli uomini e le donne di tutti i Paesi dell’Europa.

La semplice accettazione del fatto che i diritti dell’uomo – d’un individuo qualunque, dovunque si trovi – costituiscono una preoccupazione internazionale, e che la società internazionale sia in una certa misura responsabile del loro rispetto, è già fin d’ora, sulla base della Dichiarazione Universale delle Nazioni Unite, un passo in avanti e una differenza importante in confronto allo stato di cose che esisteva prima della seconda guerra mondiale. Bisogna ancora arrivare più lontano, in un’epoca in cui si consideri che i fondi marini, lo spazio extratmosferico, l’ambiente, costituiscono il patrimonio comune dell’umanità; come non estendere questa nozione ai diritti dell’uomo? Conviene dunque che i Paesi europei mettano in atto una cooperazione per assicurare ai popoli dell’Europa che la dignità dei loro uomini sarà sempre rispettata, per offrire loro nuove possibilità di meglio conoscersi, di avvicinarsi, di incontrarsi.

Tutti i diritti dell’uomo sono ordinati intorno alla nozione di dignità della persona, la quale esige «che egli agisca secondo una scelta cosciente e libera, mosso e determinato da una convinzione personale e non sotto l’effetto di spinte istintive o d’una costrizione esterna»; che ciascuno consideri il proprio prossimo, senza alcuna eccezione, come «un altro se stesso», tenga conto prima di tutto della sua esistenza e dei mezzi che gli sono necessari per vivere degnamente. Conviene dunque che gli uomini nella loro funzione politica, amministrativa o privata si pongano in un atteggiamento di partecipazione, che agisca per lo sviluppo di tutti.

A questo riguardo, i mezzi più favorevoli sembra che dipendano non solo dall’attuazione della Dichiarazione Universale e dei Patti delle Nazioni Unite ma anche, in maniera concreta, da tutte le misure che possano facilitare le comunicazioni tra gli uomini e i gruppi, specialmente sul piano professionale, scientifico e culturale.

E’ auspicabile che gli Stati partecipanti ricordino che hanno sottoscritto un impegno generale di proseguire a questo scopo la loro cooperazione reciproca.

La Delegazione della Santa Sede vuole sottolineare l’interesse che attribuisce agli scambi scientifici e culturali.

Trattandosi di Paesi europei che hanno una lunga e importante tradizione nell’ambito della ricerca scientifica, non ci si può contentare di affermare il diritto di tutti gli uomini alla cultura; è importante incrementare, realizzare tra di essi una cooperazione culturale basata sui contatti e sugli scambi, che condurrà i popoli dell’Europa a conoscersi meglio e ad amarsi di più. Lo scambio creatore mettendo in contatto gruppi e persone che si comunichino le proprie idee, la propria arte, la loro scienza, e dando un posto essenziale agli studenti e alla gioventù, guida gli uni e gli altri a rinunciare a certe rappresentazioni che potevano avere concepite anteriormente. Gli uomini hanno un diritto all’immagine – diritto che hanno anche le comunità – che la loro immagine non sia percepita dagli altri in maniera deformata.

Nel contesto del nostro tempo, c’è una costatazione di fatto secondo cui la pace non potrà poggiare sul predominio d’un solo sistema politico o ideologico, e gli uomini e le collettività devono reciprocamente accettarsi. Il principio è di ricercare l’umano in tutte le situazioni, e anche «la persona che ai nostri occhi sbaglia è sempre e soprattutto un essere umano, che conserva in ogni occasione la sua dignità di persona umana...». Prendere contatto con l’altro, esprimere la convinzione che nonostante le nostre differenze abbiamo qualcosa in comune con lui; che merita di essere ascoltato; che cerca come noi, a suo modo, la verità dell’essere umano.

Non si tratta d’una professione di indifferentismo, che non potrebbe sere fatta da un credente, ma al contrario, d’una professione di rispetto verso la dignità della persona per tutti gli uomini.

Queste considerazioni assumono un valore particolare se le si confronta con la libertà religiosa.

Su tale libertà la Santa Sede, che ha presentato proposizioni concrete, si riserva di esprimere un commento particolare. Sia permesso alla sua Delegazione di ricordare qui semplicemente che essa non considera la libertà religiosa come distinta dalle altre libertà. Infatti questa libertà, come ho appena detto, ha il suo fondamento nella dignità stessa della persona umana.

La nostra Delegazione crede di poter offrire un contributo proprio, conformemente alla sua natura, alla formulazione di questa libertà che salvaguarda per ciascuno il diritto di cercare la verità in materia religiosa e, per tutti gli altri, il rispetto dovuto alla persona che faccia liberamente tale ricerca.

Per il suo stesso carattere, l’esercizio della religione consiste prima di tutto in atti interiori, volontari e liberi i quali, essendo legati alle scelte più intime della coscienza, si riferiscono alla vita in tutte le sue manifestazioni, e non possono essere né esclusivamente individuali né puramente private. Tali atti hanno effettivamente bisogno d’una manifestazione esteriore e collettiva, che deriva dalla stessa natura comunitaria della fede e non soltanto dalla natura sociale dell’uomo.

E’ dunque naturale che vi siano scambi tra gli uomini anche in materia religiosa. La libertà nella ricerca della verità trova cosi il suo naturale complemento nella libertà al livello dell’esercizio pubblico o comunitario della religione o della manifestazione della propria credenza. Ne consegue che la libertà religiosa esige il rifiuto di ogni discriminazione tra i cittadini per motivi religiosi o di credenza ne risulta finche il riconoscimento del diritto di tutti che ad una espressione libera della fede, ed anche la libertà di incontrarsi sia tra coloro che la condividono, sia tra questi e gli uomini che professano altre religioni o altre convinzioni.

Senza alcun dubbio, sviluppare simili rapporti tra gli uomini e i gruppi sul piano europeo, non mancherà costa di favorire la creazione di un clima di fiducia e di pace.


***L'Osservatore Romano 17-18.12.1973, p.6.

 

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