CODE DE DROIT CANONIQUE

LIVRE II
LE PEUPLE DE DIEU

DEUXIÈME PARTIE
LA CONSTITUTION HIÉRARCHIQUE DE L'ÉGLISE

SECTION II
LES ÉGLISES PARTICULIÈRES ET LEURS REGROUPEMENTS

TITRE I
LES ÉGLISES PARTICULIÈRES ET LEURS AUTORITÉS (Cann. 368 - 430)

CHAPITRE II
LES ÉVÊQUES

Art. 2
LES ÉVÊQUES DIOCÉSAINS

Can. 381 - § 1. À l'Évêque diocésain revient, dans le diocèse qui lui est confié, tout le pouvoir ordinaire, propre et immédiat requis pour l'exercice de sa charge pastorale, à l'exception des causes que le droit ou un décret du Pontife Suprême réserve à l'autorité suprême ou à une autre autorité ecclésiastique.

§ 2. Ceux qui sont à la tête des communautés de fidèles dont il s'agit au can. 368 sont équiparés aux Évêques diocésains, sauf s'il apparaît qu'il en va autrement de par la nature des choses ou bien en vertu des dispositions du droit.

Can. 382 - § 1. L'Évêque promu ne peut s'ingérer dans l'exercice de l'office qui lui est confié avant la prise de possession canonique du  diocèse; il peut cependant exercer les offices qu'il occupait déjà dans ce diocèse au moment de sa promotion, restant sauves les dispositions du can. 409, § 2.

§ 2. À moins qu'il ne soit retenu par un empêchement légitime, celui qui est promu à l'office d'Évêque diocésain doit prendre possession canonique de son diocèse, s'il n'est pas déjà consacré Évêque, dans les quatre mois qui suivent la réception des lettres apostoliques; s'il est déjà consacré, dans les deux mois qui suivent cette réception.

§ 3. L'Évêque prend possession canonique de son diocèse au moment où, dans ce même diocèse, par lui-même ou par procureur, il présente les lettres apostoliques au Collège des consulteurs, en présence du chancelier de la Curie qui en dresse le procès-verbal; ou bien, dans les diocèses nouvellement érigés, au moment où il donne communication de ces lettres au clergé et au peuple présents dans l'église cathédrale; le prêtre le plus ancien parmi les présents en dressera le procès-verbal.

§ 4. Il est fortement recommandé que la prise de possession canonique se fasse au cours d'une célébration liturgique dans l'église cathédrale, en présence du clergé et du peuple.

Can. 383 - § 1. Que dans l'exercice de sa charge pastorale, l'Évêque diocésain montre sa sollicitude à l'égard de tous les fidèles confiés à ses soins, quels que soient leur âge, leur condition ou leur nationalité, qu'ils habitent sur son territoire ou qu'ils s'y trouvent pour un temps; qu'il applique son souci apostolique même à ceux qui ne peuvent pas assez bénéficier de l'activité pastorale ordinaire à cause de leurs conditions de vie, ainsi qu'à ceux qui ont abandonné la pratique religieuse.

§ 2. S'il a dans  son diocèse des fidèles de rite différent, il pourvoira à leurs besoins spirituels par des prêtres ou des paroisses de ce rite, ou bien par un vicaire épiscopal.

§ 3. Qu'envers les frères qui ne sont pas en pleine communion avec l'Église catholique, il se comporte avec bonté et charité, en encourageant l'œcuménisme tel que le comprend l'Église.

§ 4. Il considérera comme confiés à lui dans le Seigneur les non-baptisés pour que, à eux aussi, se manifeste la charité du Christ dont l'Évêque doit être le témoin devant tous.

Can. 384 - L'Évêque diocésain manifestera une sollicitude particulière à l'égard des prêtres qu'il écoutera comme ses aides et ses conseillers; il défendra leurs droits et veillera à ce qu'ils accomplissent dûment les obligations propres à leur état et aient à leur disposition les moyens et les institutions dont ils ont besoin pour entretenir leur vie spirituelle et intellectuelle; de même il veillera à ce qu'il soit pourvu à leur honnête subsistance et à leur protection sociale, selon le droit.

Can. 385 - L'Évêque diocésain encouragera le plus possible les vocations aux divers ministères et à la vie consacrée, avec un souci spécial pour les vocations sacerdotales et missionnaires.

Can. 386 - § 1. L'Évêque diocésain est tenu de proposer et d'expliquer aux fidèles les vérités de foi qu'il faut croire et appliquer dans la vie, en prêchant souvent lui-même; il veillera aussi à ce que soient suivies avec soin les prescriptions canoniques sur le ministère de la parole, surtout celles qui concernent l'homélie et l'institution catéchétique, de telle sorte que la doctrine chrétienne tout entière soit transmise à tous.

§ 2. Il défendra avec fermeté l'intégrité et l'unité de la foi par les moyens qui paraissent les mieux adaptés, en reconnaissant  cependant une juste liberté en ce qui regarde les vérités qui demandent encore à être approfondies.

Can. 387 - L'Évêque diocésain, se souvenant qu'il est tenu par l'obligation de donner l'exemple de la sainteté dans la charité, l'humilité et la simplicité de vie, s'appliquera à promouvoir de toutes ses forces la sainteté des fidèles, selon la vocation propre à chacun, et comme il est le principal dispensateur des mystères de Dieu, il n'épargnera aucun effort pour que les fidèles dont il a la charge grandissent en grâce par la célébration sacramentelle, qu'ils connaissent le mystère pascal et en vivent.

Can. 388 - § 1. L'Évêque diocésain, après la prise de possession de son diocèse, doit appliquer la Messe pour le peuple qui lui est confié tous les dimanches et les autres fêtes de précepte dans sa région.

§ 2. Les jours dont il s'agit au § 1, l'Évêque doit célébrer et appliquer lui-même la Messe; s'il est légitimement empêché d'accomplir cette célébration, il peut la faire appliquer par un autre ces jours-là, ou l'appliquer lui-même à d'autres jours.

§ 3. L'Évêque qui, en plus de son diocèse, a la charge d'autre diocèse, même au titre d'Administrateur, satisfait à cette obligation en appliquant une seule Messe pour tout le peuple qui lui est confié.

§ 4. L'Évêque qui n'a pas satisfait à l'obligation dont il s'agit aux §§ 1-3, appliquera pour le peuple le plus tôt possible autant de Messes qu'il en a omises.

Can. 389 - Il présidera fréquemment la célébration de la très Sainte Eucharistie dans son église cathédrale ou dans une autre église de son diocèse, surtout les jours de fête de précepte et aux autres solennités.

Can. 390 - L'Évêque diocésain peut accomplir les fonctions pontificales dans tout son diocèse, mais non pas en dehors de son propre diocèse sans le consentement exprès, ou du moins raisonnablement présumé, de l'Ordinaire du lieu.

Can. 391 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain de gouverner l'Église particulière qui lui est confiée avec pouvoir législatif, exécutif et judiciaire, selon le droit.

§ 2. L'Évêque exerce lui-même le pouvoir législatif; il exerce le pouvoir exécutif par lui-même ou par les Vicaires généraux ou les Vicaires épiscopaux, selon le droit; le pouvoir judiciaire, par lui-même ou par le Vicaire judiciaire et les juges, selon le droit.

Can. 392 - § 1. Parce qu'il doit défendre l'unité de l'Église tout entière, l'Évêque est tenu de promouvoir la discipline commune à toute l'Église et en conséquence il est tenu d'urger l'observation de toutes les lois ecclésiastiques.

§ 2. Il veillera à ce que des abus ne se glissent pas dans la discipline ecclésiastique, surtout en ce qui concerne le ministère de la parole, la  célébration des sacrements et des sacramentaux, le culte de Dieu et des saints, ainsi que l'administration des biens.

Can. 393 - Dans toutes les affaires juridiques du diocèse, l'Évêque diocésain représente le diocèse.

Can. 394 - § 1. L'Évêque favorisera les diverses formes d'apostolat dans son diocèse, et veillera à ce que dans le diocèse tout entier ou dans ses districts particuliers, toutes les œuvres d'apostolat soient coordonnées sous sa direction, en respectant le caractère propre de chacune d'elles.

§ 2. Il rappellera le devoir qu'ont les fidèles d'exercer l'apostolat chacun selon sa condition et ses aptitudes, et il les exhortera à prendre part et à apporter leur aide aux diverses œuvres d'apostolat, selon les besoins de lieux et des temps.

Can. 395 - § 1. Même s'il a un coadjuteur ou un auxiliaire, l'Évêque diocésain est tenu par la loi de la résidence personnelle dans son diocèse.

§ 2. Outre la visite ad limina, l'assistance obligatoire aux Conciles, au synode des Évêques, à la conférence des Évêques ou toute autre absence pour un office qui lui a été légitimement confié, il peut s'absenter de son diocèse pour une juste cause, mais pas au-delà d'un mois, continu ou non, pourvu qu'il ait pris soin que son absence n'entraîne aucun préjudice pour le diocèse.

§ 3. Il ne s'absentera pas du diocèse pour la Nativité, durant la Semaine Sainte et le jour de Pâques, pour la Pentecôte et la fête du Corps et du Sang du Christ, si ce n'est pour une raison grave et urgente.

§ 4. Si l'Évêque s'absente de son diocèse sans motif légitime au-delà de six mois, le Métropolitain en informera le Siège Apostolique; s'il s'agit du Métropolitain, c'est au suffragant le plus ancien de le faire.

Can. 396 - § 1. L'Évêque est tenu par l'obligation de visiter chaque année son diocèse en tout ou en partie, de telle sorte qu'il le visitera en entier au moins tous les cinq ans, par lui-même ou, s'il est légitimement empêché, par l'Évêque coadjuteur ou l'Évêque auxiliaire, par le Vicaire général ou le Vicaire épiscopal, ou bien par un autre prêtre.

§ 2. Dans ces visites, l'Évêque peut choisir les clercs  qu'il voudra pour l'accompagner ou l'aider, tout privilège ou toute coutume contraire étant réprouvée.

Can. 397 - § 1. Sont soumis à la visite ordinaire de l'Évêque les personnes, les institutions catholiques, les choses et les lieux sacrés qui se trouvent dans le diocèse.

§ 2. L'Évêque ne peut visiter les membres des instituts religieux de droit pontifical et leurs maisons que dans les cas prévus par le droit.

Can. 398 - L'Évêque s'appliquera à faire la visite pastorale avec le soin voulu; il fera attention de n'être à charge à personne par des dépenses superflues.

Can. 399 - § 1. L'Évêque diocésain doit, tous les cinq ans, présenter au Pontife Suprême un rapport sur l'état du diocèse qui lui est confié, selon la forme et au temps indiqués par le Siège Apostolique.

§ 2. Si l'année fixée pour présenter ce rapport tombe en tout ou en partie dans les deux premières années de sa présence à la tête du diocèse, l'Évêque peut cette fois-là ne pas rédiger ni envoyer son rapport.

Can. 400 - § 1. L'année où il doit présenter son rapport au Pontife Suprême, à moins de disposition différente du Siège Apostolique, l'Évêque diocésain se rendra à Rome pour vénérer les tombeaux des Bienheureux Pierre et Paul et il se présentera au Pontife Romain.

§ 2. L'Évêque s'acquittera par lui-même de cette obligation à moins d'empêchement légitime; dans ce cas, il s'en acquittera par son coadjuteur s'il en a un, ou par son auxiliaire, ou bien par un prêtre idoine de son presbyterium qui réside dans son diocèse.

§ 3. Le Vicaire apostolique peut s'acquitter de cette obligation par un procureur, même habitant à Rome; le Préfet apostolique n'a pas cette obligation.

Can. 401 - § 1. L'Évêque diocésain qui a atteint soixante-quinze ans accomplis est prié de présenter la renonciation à son office au Pontife Suprême qui y pourvoira après examen de toutes les circonstances.

§ 2. L'Évêque diocésain qui, pour une raison de santé ou pour toute autre cause grave, ne pourrait plus remplir convenablement son office, est instamment prié de présenter la renonciation à cet office.

Can. 402 - § 1. L'Évêque dont la renonciation à l'office a été acceptée garde le titre d'Évêque émérite de son diocèse et, s'il le désire, conserve sa résidence dans le diocèse, à moins que, dans certains cas et en raison de circonstances particulières, le Siège Apostolique n'y pourvoie autrement.

§ 2. La conférence des Évêques doit veiller à assurer un entretien convenable et digne à l'Évêque démissionnaire, en considérant cependant que l'obligation en incombe en premier lieu au diocèse qu'il a servi.