Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
réfugiés 1
refus 9
refuse 12
refusé 8
refusée 10
refusees 1
refusées 1
Fréquence    [«  »]
8 qualité
8 quelconque
8 reçoit
8 refusé
8 rémunération
8 rendent
8 renonce
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
refusé
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 56| s'est pas présenté ou a refusé de signer.~ 2 1, 0, 65| a reçu du Vicaire qui a refusé les raisons de son refus.~ ~§ 3 2, 3, 692| notification, l'indult n'ait été refusé par le membre lui-même.~ 4 2, 3, 693| moins que l'Évêque ne l'ait refusé.~ ~ ~ ~ 5 4, 1, 1018| accès aux ordres aurait été refusé par l'Évêque diocésain, 6 7, 1, 1445| personnes que la Rote Romaine a refusé d'admettre à un nouvel examen;~ 7 7, 2, 1505| Le libelle ne peut être refusé que:~1  si le juge ou le 8 7, 2, 1505| collège si le libelle a été refusé par le président; cette


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