Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
équiparée 5
équiparées 1
équiparés 8
équitable 8
equitablement 1
équitables 2
équité 7
Fréquence    [«  »]
8 ensembles
8 épiscopat
8 équiparés
8 équitable
8 exercé
8 expert
8 exprimer
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
équitable
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 122| concernées, selon une proportion équitable et juste, compte tenu de 2 1, 0, 122| selon aussi une proportion équitable et juste à définir.~ 3 2, 1, 281| assurer une rétribution équitable à ceux dont les services 4 7, 1, 1446| commun accord une solution équitable à leur différend, et il 5 7, 2, 1571| la base d'une estimation équitable faite par le juge.    ~ ~ 6 7, 2, 1580| juge devra fixer de manière équitable et juste, devront être réglés 7 7, 4, 1718| la question du règlement équitable des dommages.~ 8 7, 5, 1733| commun  accord une solution équitable, en utilisant au besoin


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