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Alphabétique [« »] décès 1 décidant 1 decide 1 décide 8 décidé 16 décident 4 decider 1 | Fréquence [« »] 8 congrégation 8 conventions 8 convoquer 8 décide 8 degrés 8 demandera 8 déterminera | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances décide |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 52| seulement pour ce dont il décide et pour les personnes auxquelles 2 1, 0, 130| la mesure où le droit en décide pour des cas déterminés.~ 3 2, 1, 289| l'Ordinaire propre n'en décide autrement dans des cas particuliers. ~ ~ ~ ~ 4 2, 3, 668| que le droit propre n'en décide autrement. ~§ 4. Le membre 5 7, 3, 1677| le président ou le ponent décide par un nouveau décret l' 6 7, 5, 1735| modifie le précédent ou il décide le rejet de la demande, 7 7, 5, 1735| dans ces trente jours il ne décide de rien, les délais courent 8 7, 5, 1736| doit examiner le recours décide selon le can. 1737, § 3,