Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
convention 7
conventionnelle 1
conventionnels 1
conventions 8
conversion 1
converti 1
convertie 2
Fréquence    [«  »]
8 conference
8 confier
8 congrégation
8 conventions
8 convoquer
8 décide
8 degrés
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
conventions
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 3| Code n'abrogent pas les conventions conclues par le Siège Apostolique 2 1, 0, 3| et n'y dérogent pas; ces conventions gardent donc leur vigueur 3 2, 1, 271| que soient respectées les conventions passées avec l'autre Évêque 4 2, 1, 289| que les lois civiles, les conventions ou les coutumes leur accordent, 5 2, 1, 296| Can. 296 - Moyennant des conventions établies avec la prélature, 6 2, 2, 365| des concordats et autres conventions du même genre.~ ~§ 2. Dans 7 2, 3, 738| les constitutions ou des conventions particulières.~ 8 3, 0, 790| veiller à ce que de justes conventions soient passées avec les


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