Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
titres
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 168| personne a le droit à plusieurs titres d'émettre un suffrage en 2 2, 1, 304| quels que soient leurs titres ou leurs noms, auront leurs 3 2, 3, 660| opportun, l'obtention de titres appropriés tant ecclésiastiques 4 5, 0, 1276| soumises, restant saufs les titres legitimes qui lui attribueraient 5 6, 1, 1338| facultés, les faveurs, les titres, les honneurs qui ne relèveraient 6 7, 1, 1407| ecclésiastique compétent à l'un des titres fixés par les cann. 1408- 7 7, 1, 1407| prévaloir d'aucun de ces titres est dite relative.~ ~§ 3.


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