Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
tenus 68
teritoire 1
terme 5
termes 7
termine 1
terminée 4
terminées 1
Fréquence    [«  »]
7 tâche
7 telles
7 tenues
7 termes
7 théologiques
7 tient
7 titres
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
termes
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 16| que déclarer le sens des termes de la loi en eux-mêmes certains, 2 1, 0, 42| doit procéder selon les termes du mandat; mais l'exécution 3 6, 1, 1344| Même si la loi utilise des termes impératifs, le juge peut, 4 7, 2, 1513| du juge, sont définis les termes du litige tirés des demandes 5 7, 2, 1514| Une fois déterminés, les termes du litige ne peuvent être 6 7, 2, 1567| notaire et reproduire  les  termes  mêmes employés par le témoin, 7 7, 2, 1609| semaine, à moins qu'aux termes du can. 1600, l'instruction


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