Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
stade 2
statué 2
statuer 5
statut 7
statutaires 1
statuts 90
stérilité 1
Fréquence    [«  »]
7 simple
7 soi
7 solution
7 statut
7 suffragants
7 suit
7 suppression
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
statut
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 134| d'une communauté dont le statut est équiparé au sien selon 2 1, 0, 134| le can. 381, § 2, ont un statut équiparé au sien, à l'exclusion 3 2, 2, 535| confirmation et ce qui a trait au statut canonique des fidèles, à 4 2, 2, 535| certificats portant sur le statut canonique des fidèles et 5 7, 1, 1445| les causes concernant le statut des personnes que la Rote 6 7, 2, 1521| mineurs et ceux qui ont un statut équiparé au leur, et elle 7 7, 3, 1691| aux causes concernant le statut des personnes et aux causes


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