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| Alphabétique [« »] reçues 6 recus 2 reçus 6 récusation 7 récusé 2 récusée 1 récuser 1 | Fréquence [« »] 7 prouvé 7 rapidement 7 recteurs 7 récusation 7 rédigera 7 régler 7 regles | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances récusation |
Livre, Partie, Can.
1 7, 1, 1449| judiciaire traite de la récusation; s'il est lui-même récusé, 2 7, 1, 1449| Évêque est juge et qu'une récusation lui soit opposée, il s'abstiendra 3 7, 1, 1449| de juger.~ ~§ 4. Si une récusation est opposée contre le promoteur 4 7, 1, 1450| Can. 1450 - La récusation une fois admise, il faut 5 7, 1, 1451| 1. La question de la récusation doit être très rapidement 6 7, 1, 1451| après une proposition de récusation doivent être rescindés, 7 7, 1, 1451| compter de l'admission de la récusation.~