Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
propres 69
propreté 2
propriete 3
propriété 7
propriétés 3
proprio 2
prorogation 2
Fréquence    [«  »]
7 produire
7 profès
7 proposer
7 propriété
7 protéger
7 prouvé
7 rapidement
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
propriété
  Livre,  Partie, Can.
1 2, 3, 706| sa profession le droit de propriété de ses biens, a l'usage, 2 2, 3, 706| 381, § 2 acquièrent la propriété au profit de l'Église particulière; 3 2, 3, 706| a pas perdu le droit de propriété, recouvre l'usage, l'usufruit 4 2, 3, 706| il les acquiert en pleine propriété pour lui-même;~3  dans les 5 4, 2, 1171| impropre, même si elles sont la propriété de personnes privées.~ 6 4, 3, 1232| autorité du recteur, la propriété et l'administration des 7 7, 1, 1475| les documents qui sont la propriété des particuliers doivent


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