Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
procédure 27
proces 1
procès 116
procès-verbal 7
procès-verbaux 1
procession 1
processions 2
Fréquence    [«  »]
7 prédication
7 prescrits
7 prises
7 procès-verbal
7 produire
7 profès
7 proposer
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
procès-verbal
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 55| notaire ou deux témoins; procès-verbal devra en être dressé et 2 2, 2, 382| la Curie qui en dresse le procès-verbal; ou bien, dans les diocèses 3 2, 2, 382| présents en dressera le procès-verbal.~ ~§ 4. Il est fortement 4 2, 2, 404| Curie qui en rédigera le procès-verbal.~ ~§ 2. L'Évêque auxiliaire 5 2, 2, 404| Curie qui en rédigera le procès-verbal.~ ~§ 3. En cas d'empêchement 6 7, 2, 1583| Can. 1583 - Il sera dressé procès-verbal de la reconnaissance qui 7 7, 2, 1605| aussitôt dresser par écrit procès-verbal des éléments de la discussion


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