Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
fondamental 2
fondamentales 1
fondamentaux 2
fondateur 7
fondateurs 6
fondation 19
fondations 7
Fréquence    [«  »]
7 examiner
7 extrajudiciaire
7 favorable
7 fondateur
7 fondations
7 formel
7 générales
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
fondateur
  Livre,  Partie, Can.
1 2, 3, 588| ou du propos visé par le fondateur ou en vertu d'une tradition 2 2, 3, 588| propre déterminée par le fondateur ou sa tradition légitime, 3 5, 0, 1284| seraient imposees par le fondateur, le donateur ou l'autorite 4 5, 0, 1284| employer  selon l'intention du fondateur ou les regles legitimes;~     5 5, 0, 1303| diocesain, a moins que le fondateur n'ait manifeste expressement 6 5, 0, 1310| faites par l'Ordinaire si le fondateur lui en a expressement donne 7 5, 0, 1310| possible, la volonte du fondateur, a l'exception de la reduction


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