Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
émérites 2
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
émettre
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 57| compétente de l'obligation d'émettre le décret, et même de réparer, 2 1, 0, 167| légitimement faite, le droit d'émettre un suffrage appartient aux 3 1, 0, 167| est exclue la faculté d'émettre les suffrages par lettre 4 1, 0, 168| droit à plusieurs titres d'émettre un suffrage en son nom propre, 5 1, 0, 168| nom propre, elle ne peut émettre qu'un seul suffrage.~ 6 1, 0, 171| 171 - § 1. Est inhabile à émettre un suffrage la personne:~ 7 3, 0, 833| tenus  par l'obligation d'émettre personnellement la profession


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