Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
délégué 42
déléguer 6
délégués 7
délibératif 7
délibération 3
délibérative 3
délibérée 1
Fréquence    [«  »]
7 définir
7 délégant
7 délégués
7 délibératif
7 dépenses
7 destiné
7 destinés
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
délibératif
  Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 343| précis, il n'ait reçu pouvoir délibératif du Pontife Romain à qui 2 2, 2, 443| y ont droit de suffrage délibératif:~1  les Évêques diocésains;~ 3 2, 2, 443| aussi le droit de suffrage délibératif.~§ 3. Aux conciles particuliers 4 2, 2, 444| et qui y ont un suffrage délibératif peuvent y envoyer un procureur 5 2, 2, 454| 454 - § 1. Le suffrage délibératif dans les assemblées plénières 6 2, 2, 454| Évêques appartient le suffrage délibératif ou consultatif selon les 7 2, 2, 454| agit au § 1 ont suffrage délibératif.~


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