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| Alphabétique [« »] délégué 42 déléguer 6 délégués 7 délibératif 7 délibération 3 délibérative 3 délibérée 1 | Fréquence [« »] 7 définir 7 délégant 7 délégués 7 délibératif 7 dépenses 7 destiné 7 destinés | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances délibératif |
Livre, Partie, Can.
1 2, 2, 343| précis, il n'ait reçu pouvoir délibératif du Pontife Romain à qui 2 2, 2, 443| y ont droit de suffrage délibératif:~1 les Évêques diocésains;~ 3 2, 2, 443| aussi le droit de suffrage délibératif.~§ 3. Aux conciles particuliers 4 2, 2, 444| et qui y ont un suffrage délibératif peuvent y envoyer un procureur 5 2, 2, 454| 454 - § 1. Le suffrage délibératif dans les assemblées plénières 6 2, 2, 454| Évêques appartient le suffrage délibératif ou consultatif selon les 7 2, 2, 454| agit au § 1 ont suffrage délibératif.~