![]() | Aide |
| Alphabétique [« »] signera 1 signeront 1 signes 5 signés 6 signifiant 1 signification 3 signifie 2 | Fréquence [« »] 6 séminaires 6 signature 6 signer 6 signés 6 solide 6 soumettre 6 soumise | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances signés |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 173| la charge de secrétaire, signés au moins par le secrétaire, 2 2, 2, 474| effet juridique doivent être signés par l'Ordinaire dont ils 3 2, 2, 535| importance juridique seront signés du curé lui-même ou de son 4 2, 3, 695| défense. Tous les actes, signés du Supérieur majeur et du 5 2, 3, 697| Modérateur suprême tous les actes signés par lui-même, Supérieur 6 7, 1, 1437| nuls s'ils n'ont pas été signés par lui.~§ 2. Les actes