Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
refusees 1
refusées 1
refusent 1
refuser 6
refusera 1
refuseraient 1
regardant 3
Fréquence    [«  »]
6 reçues
6 reçus
6 réellement
6 refuser
6 réglée
6 relève
6 remis
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
refuser
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 41| d'exécution ne peut pas refuser de l'accomplir à moins qu' 2 1, 0, 70| dernier d'accorder ou de refuser la grâce selon sa conscience 3 1, 0, 179| autorité compétente ne peut pas refuser la confirmation.~ ~§ 3. 4 2, 1, 271| peut, pour une juste cause, refuser à ce clerc la permission 5 4, 1, 843| ministres sacrés ne peuvent pas refuser les sacrements aux personnes 6 7, 2, 1505| par décret, admettre ou refuser le libelle.~§ 2. Le libelle


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