Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
promouvront 1
promu 16
promue 1
promulgation 6
promulgué 1
promulguée 2
promulguées 3
Fréquence    [«  »]
6 prévues
6 profane
6 promesse
6 promulgation
6 provisoirement
6 prudente
6 psychique
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
promulgation
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8| particuliers un autre mode de promulgation n'ait été prescrit; elle 2 1, 0, 8| compter du jour de leur promulgation, à moins que la loi elle-même 3 1, 0, 31| observation.~ ~§ 2. Pour la promulgation et le délai de mise en vigueur 4 2, 2, 341| confirmation et de cette promulgation.~ ~ ~ ~ 5 2, 2, 446| lui-même de définir le mode de promulgation des décrets et les délais 6 2, 2, 455| Apostolique.~§ 3. Le mode de promulgation et la date à partir de laquelle


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