Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
président 36
présider 6
présidera 2
présomption 6
présomptions 2
pressante 4
pressantes 1
Fréquence    [«  »]
6 ponent
6 pose
6 présider
6 présomption
6 prévoit
6 prévues
6 profane
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
présomption
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 76| ou immémoriale emporte la présomption que le privilège a été accordé.~ 2 7, 2, 1584| Can. 1584 - La présomption est la conjecture probable 3 7, 2, 1584| une chose incertaine; la présomption du droit est celle fixée 4 7, 2, 1584| la loi elle-même, et la présomption de la personne est celle 5 7, 2, 1585| 1585 - Qui a pour lui une présomption du droit n'a plus à fournir 6 7, 3 | CHAPITRE IV~LE PROCÈS EN PRÉSOMPTION DE LA MORT D'UN CONJOINT~ ~


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