Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
point 9
points 13
politiques 3
ponent 6
pontife 109
pontifes 1
pontifical 36
Fréquence    [«  »]
6 pesé
6 peu
6 pleinement
6 ponent
6 pose
6 présider
6 présomption
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
ponent
  Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1429| membres du collège comme ponent ou rapporteur, qui fera 2 7, 2, 1609| commençant néanmoins par le ponent ou le rapporteur; ensuite 3 7, 2, 1610| tribunal collégial, c'est au ponent ou rapporteur qu'il revient 4 7, 3, 1677| libelle, le président ou le ponent procédera à la notification 5 7, 3, 1677| litiscontestation, le président ou le ponent, dans les dix jours, établira 6 7, 3, 1677| rien, le président ou le ponent décide par un nouveau décret


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