Code de Droit Canonique - IntraText Concordances: «justes»

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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances
justes

  Livre,  Partie, Can.
1   2,    1,  270| accordée licitement que pour de justes causes, telles que l'utilité
2   2,    3,  689|        membre peut, s'il y a de justes causes, être écarté de la
3   3,    0,  790|          de veiller à ce que de justes conventions soient passées
4   6,    1, 1342|           1. Chaque fois que de justes causes s'opposeraient à
5   6,    2, 1373|     puni d'interdit ou d'autres justes peines.~
6   6,    2, 1395|         seize ans, sera puni de justes peines, y compris, si le