Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
forces 5
forcés 1
formalites 1
formalités 6
formation 66
forme 33
formé 4
Fréquence    [«  »]
6 ferendae
6 fond
6 fondateurs
6 formalités
6 former
6 gardant
6 homélie
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
formalités
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 13| ordre public, fixent les formalités des actes ou concernent 2 1, 0, 42| s'il n'a pas observé les formalités selon lesquelles il doit 3 1, 0, 124| que soient respectées les formalités et les exigences imposées 4 7, 2, 1540| Église, en observant les formalités prescrites par le droit.~§ 5 7, 3, 1686| peut, passant outre aux formalités juridiques du procès ordinaire, 6 7, 3, 1715| temporels ecclésiastiques, les formalités juridiques établies par


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