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Alphabétique [« »] forces 5 forcés 1 formalites 1 formalités 6 formation 66 forme 33 formé 4 | Fréquence [« »] 6 ferendae 6 fond 6 fondateurs 6 formalités 6 former 6 gardant 6 homélie | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances formalités |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 13| ordre public, fixent les formalités des actes ou concernent 2 1, 0, 42| s'il n'a pas observé les formalités selon lesquelles il doit 3 1, 0, 124| que soient respectées les formalités et les exigences imposées 4 7, 2, 1540| Église, en observant les formalités prescrites par le droit.~§ 5 7, 3, 1686| peut, passant outre aux formalités juridiques du procès ordinaire, 6 7, 3, 1715| temporels ecclésiastiques, les formalités juridiques établies par