Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
éventuellement
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 57| le can. 128, les dommages éventuellement causés.~ 2 1, 0, 179| gouvernement qu'elle ferait éventuellement seraient nuls.~ ~§ 5. Une 3 1, 0, 192| saufs les droits acquis éventuellement par contrat, ou en vertu 4 2, 3, 683| 2. Si l'Évêque découvre éventuellement des abus et qu'il en ait 5 4, 2, 1202| laquelle le serment avait été éventuellement émis;~4  par dispense, par 6 6, 1, 1318| peines latae sententiae, sauf éventuellement pour certains délits d'une 7 6, 1, 1336| celles qu'une loi aurait éventuellement prévues, sont les suivantes:~ 8 7, 3, 1676| les époux à convalider éventuellement leur mariage et à reprendre 9 7, 4, 1729| un et l'autre appels sont éventuellement interjetés par des parties


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