Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
civiles 8
civils 8
claire 2
clairement 6
classer 1
classés 1
clause 4
Fréquence    [«  »]
6 choix
6 chrétiens
6 cimetière
6 clairement
6 collatérale
6 collégiale
6 commandement
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
clairement
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 41| moins qu'il n'apparaisse clairement que l'acte est nul ou qu' 2 2, 2, 531| paroisse, à moins que ne soit clairement établie la volonté contraire 3 2, 3, 697| résispiscence, en lui signifiant clairement la cause du renvoi et en 4 7, 2, 1505| respectées;~4  s'il ressort clairement du libelle lui-même que 5 7, 2, 1578| experts doivent indiquer clairement sur quels documents et par 6 7, 2, 1658| brièvement, entièrement et clairement les faits sur lesquels se


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