Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
applique 8
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appliquent 7
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Fréquence    [«  »]
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
appliquées
  Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 221| du droit qui doivent être appliquées avec équité.~ ~§ 3. Les 2 4, 1, 948| distinctes doivent être appliquées aux intentions de chacun 3 4, 1, 1129| 1128 doivent aussi être appliquées aux mariages avec empêchement 4 7, 1, 1403| dispositions du présent Code seront appliquées chaque fois que cette loi 5 7, 5, 1732| présente section doivent être appliquées à tous les actes administratifs 6 7, 5, 1752| dispositions du can. 1747 seront appliquées, en observant l'équité canonique


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