Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
relevant 2
relève 6
relevent 1
relèvent 5
relèveraient 2
religieuse 28
religieusement 1
Fréquence    [«  »]
5 rejet
5 rejeté
5 relative
5 relèvent
5 remède
5 remplies
5 renouvellement
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
relèvent
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 111| enfants dont les parents relèvent de l'Église latine sont 2 2, 2, 472| personnes qui dans la curie relèvent de l'exercice du pouvoir 3 2, 2, 472| causes et les personnes qui relèvent de l'administration du diocèse, 4 7, 1, 1416| dernier; si les tribunaux ne relèvent pas du même tribunal d'appel, 5 7, 3, 1671| matrimoniales des baptisés relèvent de droit propre du juge


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