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Alphabétique [« »] relevant 2 relève 6 relevent 1 relèvent 5 relèveraient 2 religieuse 28 religieusement 1 | Fréquence [« »] 5 rejet 5 rejeté 5 relative 5 relèvent 5 remède 5 remplies 5 renouvellement | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances relèvent |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 111| enfants dont les parents relèvent de l'Église latine sont 2 2, 2, 472| personnes qui dans la curie relèvent de l'exercice du pouvoir 3 2, 2, 472| causes et les personnes qui relèvent de l'administration du diocèse, 4 7, 1, 1416| dernier; si les tribunaux ne relèvent pas du même tribunal d'appel, 5 7, 3, 1671| matrimoniales des baptisés relèvent de droit propre du juge