Code de Droit Canonique - IntraText Concordances: «publiés»

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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances
publiés

  Livre,  Partie, Can.
1   1,    0,   33|  exécutoires, même s'ils sont publiés dans des directoires ou
2   2,    2,  466|    synode qui ne peuvent être publiés que par son autorité.
3   3,    0,  825|     Écritures ne peuvent être publiés sans l'approbation du Siège
4   3,    0,  826| Ordinaire du lieu où ils sont publiés.~        § 3. Les livres
5   7,    3, 1678|   ceux qui ne sont pas encore publiés, et d'examiner les documents