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Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 20| Une loi nouvelle abroge la précédente ou y déroge, si elle le 2 4, 1, 1071| envers des enfants nés d'une précédente union;~4 au mariage de 3 7, 1, 1431| justice est intervenu dans une précédente instance, son intervention 4 7, 2, 1645| contraire à une décision précédente passée en force de chose 5 7, 2, 1646| connaissance de la décision précédente, le délai court à compter