Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
éloigneront 1
éloignés 1
élu 27
élue 9
élus 9
émanant 2
émancipé 1
Fréquence    [«  »]
9 diriger
9 duquel
9 ecclesiastique
9 élue
9 élus
9 enfin
9 engagé
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
élue
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 176| statuts, est tenue pour élue et proclamée telle par le 2 1, 0, 177| notifiée aussitôt à la personne élue; celle-ci, dans le délai 3 1, 0, 177| effet.~ ~§ 2. Si la personne élue n'accepte pas, elle perd 4 1, 0, 177| suite, mais elle peut être élue de nouveau; le collège ou 5 1, 0, 178| confirmation, la personne élue acquiert aussitôt l'office 6 1, 0, 179| être confirmée, la personne élue doit, dans un délai de huit 7 1, 0, 179| empêchement.~ ~§ 2. Si la personne élue est trouvée idoine selon 8 1, 0, 179| pas permis à la personne élue de s'immiscer dans l'administration 9 2, 2, 497| la moitié environ sera élue librement par les prêtres


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