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| Alphabétique [« »] intervenir 7 intervention 10 intervenu 2 intervenue 5 intervenus 1 interviendra 1 intervienne 1 | Fréquence [« »] 5 intérêts 5 international 5 interrogée 5 intervenue 5 introductif 5 introduire 5 introduit | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances intervenue |
Livre, Partie, Can.
1 6, 1, 1344| que, entre-temps, ne soit intervenue la prescription de l'action 2 7, 1, 1447| 1447 - La personne qui est intervenue dans un procès comme juge, 3 7, 2, 1641| double sentence conforme est intervenue entre les mêmes parties, 4 7, 4, 1731| moins que celle-ci ne soit intervenue selon le can. 1729. ~ ~ ~ 5 7, 5, 1736| suspension de l'exécution, intervenue entre-temps selon le § 1