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Livre, Partie, Can.
1 3, 0, 830| Ordinaires des lieux puissent consulter.~ § 2. Dans l'accomplissement 2 6, 1, 1356| remettre une peine, il faut consulter l'auteur du précepte, à 3 7, 2, 1566| auquel cas ils pourront consulter les notes qu'ils auront 4 7, 2, 1581| accord, ceux-ci peuvent consulter, dans la mesure où c'est 5 7, 3, 1705| au can. 1701, § 2, peut consulter au siège du tribunal les