Code de Droit Canonique - IntraText Concordances: «suspendu»

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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances
suspendu

  Livre,  Partie, Can.
1   1,    0,  143| le pouvoir ordinaire est suspendu s'il est légitimement fait
2   2,    2,  468|  le synode diocésain est suspendu de plein droit jusqu'à ce
3   2,    2,  481| du Vicaire épiscopal est suspendu, à moins qu'ils ne soient
4   7,    1, 1488| avocat peut être ou bien suspendu de sa fonction ou bien même,