Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
notifiée 10
notifier 1
notifiera 4
notoire 4
notoirement 4
notoires 1
notre 2
Fréquence    [«  »]
4 nécessités
4 nomme
4 notifiera
4 notoire
4 notoirement
4 occultes
4 offert
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
notoire
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 15| propre fait ou sur le fait notoire d'autrui, ne sont pas présumées; 2 1, 0, 15| fait d'autrui qui n'est pas notoire.~ 3 4, 1, 1093| instaurée ou d'un concubinage notoire ou public; et il dirime 4 6, 1, 1352| ne serait ni déclarée ni notoire dans le lieu où se trouve


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