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Alphabétique [« »] impropre 1 imprudemment 1 impuissance 3 imputabilité 4 imputable 1 imputables 2 in 2 | Fréquence [« »] 4 honoraires 4 huile 4 importantes 4 imputabilité 4 incompatibles 4 incorporés 4 indéterminé | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances imputabilité |
Livre, Partie, Can.
1 2, 3, 695| preuves des faits et de leur imputabilité, signifie l'accusation et 2 6, 1, 1321| violation externe étant posée, l'imputabilité est présumée à moins qu' 3 6, 1, 1324| par qui a agi sans pleine imputabilité, pourvu que celle-ci demeure 4 7, 4, 1717| les circonstances et l'imputabilité du délit, à moins que cette