Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
impropre 1
imprudemment 1
impuissance 3
imputabilité 4
imputable 1
imputables 2
in 2
Fréquence    [«  »]
4 honoraires
4 huile
4 importantes
4 imputabilité
4 incompatibles
4 incorporés
4 indéterminé
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
imputabilité
  Livre,  Partie, Can.
1 2, 3, 695| preuves des faits et de leur imputabilité, signifie l'accusation et 2 6, 1, 1321| violation externe étant posée, l'imputabilité est présumée à moins qu' 3 6, 1, 1324| par qui a agi sans pleine imputabilité, pourvu que celle-ci demeure 4 7, 4, 1717| les circonstances et l'imputabilité du délit, à moins que cette


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