Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
fondée 10
fondees 1
fondées 3
fondement 4
fondent 2
fonder 4
fondés 4
Fréquence    [«  »]
4 extraordinaires
4 favorisera
4 fidélité
4 fondement
4 fonder
4 fondés
4 formé
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
fondement
  Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1457| justice ou qui, sans aucun fondement sur une disposition du droit 2 7, 2, 1505| demande est dénuée de tout fondement et qu'il est impossible 3 7, 2, 1589| soulevée semble avoir un fondement et un lien avec la cause 4 7, 2, 1659| libelle repose sur quelque fondement, le juge ordonnera dans


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