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| Alphabétique [« »] survenait 1 survenue 2 surviennent 2 susceptible 3 suscitant 1 susciter 2 susciteront 1 | Fréquence [« »] 3 supreme 3 sûre 3 surgit 3 susceptible 3 susdites 3 tard 3 temporelles | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances susceptible |
Livre, Partie, Can.
1 7, 1, 1460| compétent, sa décision n'est pas susceptible d'appel, mais elle n'empêche 2 7, 2, 1629| Can. 1629 - N'est pas susceptible d'appel:~1 la sentence 3 7, 2, 1641| sentence définitive non susceptible d'appel, selon le can. 1629.~