Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
diocésain
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 65| obtenue ensuite de l'Évêque diocésain sans qu'il ait été fait 2 1, 0, 65| grâce refusée par l'Évêque diocésain ne peut être accordée validement 3 1, 0, 72| seule fois par l'Évêque diocésain, mais pas au-delà de trois 4 1, 0, 87| bien spirituel, l'Évêque diocésain a le pouvoir de dispenser 5 1, 0, 98| une juste cause, l'Évêque diocésain a jugé bon d'y pourvoir 6 1, 0, 102| domicile ou quasi-domicile diocésain.~ 7 1, 0, 107| domicile ou un quasi-domicile diocésain a pour curé propre celui 8 1, 0, 134| attribuent nommément à l'Évêque diocésain dans le domaine du pouvoir 9 1, 0, 134| appartenant uniquement à l'Évêque diocésain et à ceux qui, selon le 10 1, 0, 157| droit, il revient à l'Évêque diocésain de pourvoir par libre collation 11 2, 1, 234| jugera opportun, l'Évêque diocésain envisagera l'érection d' 12 2, 1, 235| au jugement de l'Évêque diocésain les circonstances le demandent, 13 2, 1, 235| seront confiés par l'Évêque diocésain à un prêtre pieux et idoine 14 2, 1, 236| raisons graves l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement; 15 2, 1, 241| Can. 241 - § 1. L'Évêque diocésain n'admettra au grand séminaire 16 2, 1, 243| règlement approuvé par l'Évêque diocésain ou, pour un séminaire interdiocésain, 17 2, 1, 245| fraternelle avec le presbyterium diocésain dont ils feront partie dans 18 2, 1, 257| urgents.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain aura soin que les clercs 19 2, 1, 259| 1. Il revient à l'Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire 20 2, 1, 259| séminaire.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire 21 2, 1, 263| Can. 263 - L'Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire 22 2, 1, 267| doit obtenir de l'Évêque diocésain une lettre d'excardination 23 2, 1, 267| doit obtenir de l'Évêque diocésain de l'Église particulière 24 2, 1, 268| volonté tant à l'Évêque diocésain de l'Église qui l'accueille 25 2, 1, 268| accueille qu'à son propre Évêque diocésain, et qu'aucun des deux n' 26 2, 1, 269| Can. 269 - L'Évêque diocésain ne procédera pas à l'incardination 27 2, 1, 269| ait en outre de l'Évêque diocésain qui excardine, au besoin 28 2, 1, 269| par écrit à ce même Évêque diocésain qu'il veut s'attacher au 29 2, 1, 271| particulière propre, l'Évêque diocésain ne refusera pas aux clercs 30 2, 1, 271| convention écrite avec l'Évêque diocésain du lieu où ils se rendent, 31 2, 1, 271| clercs.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain peut accorder à ses clercs 32 2, 1, 271| cause par son propre Évêque diocésain, pourvu que soient respectées 33 2, 1, 271| étant observées, l'Évêque diocésain de la seconde Église particulière 34 2, 1, 277| 3. Il revient à l'Évêque diocésain d'édicter des règles plus 35 2, 1, 297| consentement préalable de l'Évêque diocésain, la prélature accomplit 36 2, 1, 312| associations diocésaines, l'Évêque diocésain dans son propre territoire, 37 2, 1, 312| non pas l'administrateur diocésain, exception faite pour les 38 2, 1, 312| consentement écrit de l'Évêque diocésain est requis; cependant, le 39 2, 1, 312| consentement donné par l'Évêque diocésain pour ériger une maison d' 40 2, 1, 320| par elle-même; l'Évêque diocésain peut supprimer celles qu' 41 2, 1, 320| consentement de l'Évêque diocésain.~ ~§ 3. L'association publique 42 2, 2, 370| à l'instar de l'Évèque diocésain.~ 43 2, 2, 377| chaque fois qu'un Évêque diocésain ou un Évêque coadjuteur 44 2, 2, 377| légitimement établie, l'Évêque diocésain qui estime que son diocèse 45 2, 2, 381| Can. 381 - § 1. À l'Évêque diocésain revient, dans le diocèse 46 2, 2, 382| promu à l'office d'Évêque diocésain doit prendre possession 47 2, 2, 383| charge pastorale, l'Évêque diocésain montre sa sollicitude à 48 2, 2, 384| Can. 384 - L'Évêque diocésain manifestera une sollicitude 49 2, 2, 385| Can. 385 - L'Évêque diocésain encouragera le plus possible 50 2, 2, 386| Can. 386 - § 1. L'Évêque diocésain est tenu de proposer et 51 2, 2, 387| Can. 387 - L'Évêque diocésain, se souvenant qu'il est 52 2, 2, 388| Can. 388 - § 1. L'Évêque diocésain, après la prise de possession 53 2, 2, 390| Can. 390 - L'Évêque diocésain peut accomplir les fonctions 54 2, 2, 391| Il appartient à l'Évêque diocésain de gouverner l'Église particulière 55 2, 2, 393| juridiques du diocèse, l'Évêque diocésain représente le diocèse.~ 56 2, 2, 395| un auxiliaire, l'Évêque diocésain est tenu par la loi de la 57 2, 2, 399| Can. 399 - § 1. L'Évêque diocésain doit, tous les cinq ans, 58 2, 2, 400| Siège Apostolique, l'Évêque diocésain se rendra à Rome pour vénérer 59 2, 2, 401| Can. 401 - § 1. L'Évêque diocésain qui a atteint soixante-quinze 60 2, 2, 401| circonstances.~§ 2. L'Évêque diocésain qui, pour une raison de 61 2, 2, 403| à la requête de l'Évêque diocésain; l'Évêque auxiliaire ne 62 2, 2, 403| peut être donné à l'Évêque diocésain.~§ 3. Si cela lui paraît 63 2, 2, 404| de nomination à l'Évêque diocésain, en présence du chancelier 64 2, 2, 404| de nomination à l'Évêque diocésain, en présence du chancelier 65 2, 2, 404| empêchement total de l'Évêque diocésain, il suffit tant pour l'Évêque 66 2, 2, 405| 2, assistent l'Évêque diocésain dans tout le gouvernement 67 2, 2, 406| Vicaire général par l'Évêque diocésain; en outre, l'Évêque diocésain 68 2, 2, 406| diocésain; en outre, l'Évêque diocésain lui confiera de préférence 69 2, 2, 406| dispositions du § 1, l'Évêque diocésain constituera Vicaires généraux 70 2, 2, 407| futur du diocèse, l'Évêque diocésain, le coadjuteur et l'Évêque 71 2, 2, 407| caractère pastoral, l'Évêque diocésain consultera volontiers les 72 2, 2, 407| partager la charge de l'Évêque diocésain, exerceront leurs fonctions 73 2, 2, 408| chaque fois que l'Évêque diocésain le leur demande, d'accomplir 74 2, 2, 408| auxquelles est tenu l'Évêque diocésain.~§ 2. L'Évêque diocésain 75 2, 2, 408| diocésain.~§ 2. L'Évêque diocésain ne confiera pas habituellement 76 2, 2, 409| charge d'Administrateur diocésain, il exercera ce pouvoir 77 2, 2, 409| autorité de l'Administrateur diocésain qui préside au gouvernement 78 2, 2, 410| auxiliaire, tout comme l'Évêque diocésain lui-même, sont tenus par 79 2, 2, 412| ou d'incapacité, l'Évêque diocésain est dans l'impossibilité 80 2, 2, 414| droit à l'Administrateur diocésain et il en possède le pouvoir.~ 81 2, 2, 415| Can. 415 - Si l'Évêque diocésain ne peut pas exercer sa charge 82 2, 2, 416| par la mort de l'Évêque diocésain, par sa renonciation acceptée 83 2, 2, 417| certaine de la mort de l'Évêque diocésain; il en est de même des actes 84 2, 2, 417| actes posés par l'Évêque diocésain, le Vicaire général ou épiscopal, 85 2, 2, 418| pouvoir d'Administrateur diocésain et il est tenu aux obligations 86 2, 2, 419| constitution de l'Administrateur diocésain à l'Évêque auxiliaire, et 87 2, 2, 419| désigner l'Administrateur diocésain.~ 88 2, 2, 421| épiscopal, l'Administrateur diocésain, c'est-à-dire celui qui 89 2, 2, 421| quelconque, l'Administrateur diocésain n'a pas été légitimement 90 2, 2, 422| qui est élu Administrateur diocésain l'avertira de son élection.~ 91 2, 2, 423| nulle.~§ 2. L'Administrateur diocésain ne sera pas en même temps 92 2, 2, 424| 424 - L'Administrateur diocésain sera élu selon les cann. 93 2, 2, 425| charge d'Administrateur diocésain un prêtre âgé de trente-cinq 94 2, 2, 425| élu comme Administrateur diocésain un prêtre remarquable par 95 2, 2, 426| désignation de l'Administrateur diocésain possède le pouvoir que le 96 2, 2, 427| 1. L'Administrateur diocésain est tenu aux obligations 97 2, 2, 427| obligations de l'Évêque diocésain et en possède le pouvoir, 98 2, 2, 427| lui-même.~§ 2. L'Administrateur diocésain, dès qu'il a accepté son 99 2, 2, 429| 429 - L'Administrateur diocésain est tenu par l'obligation 100 2, 2, 430| charge de l'Administrateur diocésain cesse par la prise de possession 101 2, 2, 430| éloignement de l'Administrateur diocésain est réservé au Saint-Siège; 102 2, 2, 430| acceptée; si l'Administrateur diocésain est écarté, s'il renonce 103 2, 2, 436| désigner l'Administrateur diocésain  selon les cann. 21, § 2 104 2, 2, 436| en avoir informé l'Évêque diocésain s'il s'agit d'une église 105 2, 2, 437| autorisation de l'Évêque diocésain.~§ 3. Si le Métropolitain 106 2, 2, 455| compétence de chaque Évêque diocésain demeure entière, et ni la 107 2, 2 | CHAPITRE I~LE SYNODE DIOCÉSAIN~ ~ 108 2, 2, 460| Can. 460 - Le synode diocésain est la réunion des prêtres 109 2, 2, 460| leur concours à l'Évêque diocésain pour le bien de la communauté 110 2, 2, 461| Can. 461 - § 1. Le synode diocésain sera célébré dans chaque 111 2, 2, 461| au jugement de l'Évêque diocésain et après que celui-ci ait 112 2, 2, 461| convoquer un seul synode diocésain.~ 113 2, 2, 462| 462 - § 1. Seul l'Évêque diocésain convoque le synode diocésain, 114 2, 2, 462| diocésain convoque le synode diocésain, mais non pas celui qui 115 2, 2, 462| par intérim.~§ 2. L'Évêque diocésain préside le synode diocésain; 116 2, 2, 462| diocésain préside le synode diocésain; il peut cependant, pour 117 2, 2, 463| Doivent être appelés au synode diocésain comme membres du synode 118 2, 2, 463| déterminer par l'Évêque diocésain, ou bien, là où ce conseil 119 2, 2, 463| dispositions établies par l'Évêque diocésain;~6  le recteur du grand 120 2, 2, 463| recteur du grand séminaire diocésain;~7  les vicaires forains;~ 121 2, 2, 463| manière fixée par l'Évêque diocésain.~§ 2. Peuvent aussi être 122 2, 2, 463| aussi être appelés au synode diocésain par l'Évêque diocésain comme 123 2, 2, 463| synode diocésain par l'Évêque diocésain comme membres du synode, 124 2, 2, 463| juge opportun, l'Évêque diocésain peut inviter au synode diocésain 125 2, 2, 463| diocésain peut inviter au synode diocésain comme observateurs des ministres 126 2, 2, 464| cet empêchement à l'Évêque diocésain.~ 127 2, 2, 466| Can. 466 - Dans le synode diocésain l'Évêque diocésain est l' 128 2, 2, 466| synode diocésain l'Évêque diocésain est l'unique législateur, 129 2, 2, 467| Can. 467 - L'Évêque diocésain communiquera le texte des 130 2, 2, 468| jugement prudent de l'Évêque diocésain de suspendre ou de dissoudre 131 2, 2, 468| ou de dissoudre le synode diocésain.~§ 2. Le siège épiscopal 132 2, 2, 468| vacant ou empêché, le synode diocésain est suspendu de plein droit 133 2, 2, 468| jusqu'à ce que l'Évêque diocésain, successeur au siège, ait 134 2, 2, 470| diocésaine incombe à l'Évêque diocésain.~ 135 2, 2, 473| Can. 473 - § 1. L'Évêque diocésain doit veiller à ce que toutes 136 2, 2, 473| 2. Il revient à l'Évêque diocésain lui-même de coordonner l' 137 2, 2, 475| être constitué par l'Évêque diocésainmuni du pouvoir ordinaire 138 2, 2, 476| constitués par l'Évêque diocésain:  ils possèdent alors pour 139 2, 2, 477| nommés librement par l'Évêque diocésain et ils peuvent être écartés 140 2, 2, 477| légitimement empêché, l'Évêque diocésain peut en nommer un autre 141 2, 2, 479| appartient de droit à l'Évêque diocésain, à savoir:  poser tous les 142 2, 2, 479| ait été confiée à l'Évêque diocésain en raison de ses qualités 143 2, 2, 480| rendre compte à l'Évêque diocésain tant des principales affaires 144 2, 2, 480| le sentiment de l'Évêque diocésain.~ 145 2, 2, 481| éloignement signifié par l'Évêque diocésain, et à la vacance du siège 146 2, 2, 481| Lorsque la charge de l'Évêque diocésain est suspendue, le pouvoir 147 2, 2, 485| leur office par l'Évêque diocésain, mais non par l'Administrateur 148 2, 2, 485| non par l'Administrateur diocésain sauf avec le consentement 149 2, 2, 490| nécessité, par l'Administrateur diocésain lui-même.~§ 3. Les documents 150 2, 2, 491| Can. 491 - § 1. L'Évêque diocésain veillera à ce que soient 151 2, 2, 491| diocésaines.~§ 2. L'Évêque diocésain veillera encore à ce qu' 152 2, 2, 491| règles établies par l'Évêque diocésain seront observées.   ~ ~ ~ 153 2, 2, 492| économiques que préside l'Évêque diocésain lui-même ou son délégué; 154 2, 2, 493| indications de l'Évêque diocésain, le budget des recettes 155 2, 2, 496| statuts approuvés par l'Évêque diocésain, en tenant compte des règles 156 2, 2, 497| est loisible à l'Évêque diocésain d'en nommer librement quelques-uns.~ 157 2, 2, 500| 1. Il revient à l'Évêque diocésain de convoquer le conseil 158 2, 2, 500| voix consultative; l'Évêque diocésain l'entendra pour les affaires 159 2, 2, 500| jamais agir sans l'Évêque diocésain auquel seul revient également 160 2, 2, 501| ancien de promotion, l'Évêque diocésain pourrait le dissoudre mais 161 2, 2, 502| nommés librement par l'Évêque diocésain au nombre d'au moins six 162 2, 2, 502| constitué.~§ 2. L'Évêque diocésain préside le collège des consulteurs; 163 2, 2, 503| le droit ou par l'Évêque diocésain.~ 164 2, 2, 505| et approuvés par l'Évêque diocésain; ces statuts ne seront modifiés 165 2, 2, 505| approbation de l'Évêque diocésain.~ 166 2, 2, 508| pas de chapitre, l'Évêque diocésain constituera un prêtre pour 167 2, 2, 509| 1. Il revient à l'Évêque diocésain, mais non pas à l'Administrateur 168 2, 2, 509| non pas à l'Administrateur diocésain, après avoir entendu le 169 2, 2, 509| président.~§ 2. L'Évêque diocésain ne conférera le canonicat 170 2, 2, 510| seront séparées par l'Évêque diocésain.~§ 2. Dans une église qui 171 2, 2, 510| 3. Il revient à l'Évêque diocésain d'établir des règles précises 172 2, 2, 512| le mode fixé par l'Évêque diocésain.~§ 2. Les fidèles députés 173 2, 2, 514| Il appartient à l'Évêque diocésain seul, selon les besoins 174 2, 2, 515| sous l'autorité de l'Évêque diocésain.~§ 2. Il revient au seul 175 2, 2, 515| Il revient au seul Évêque diocésain d'ériger, de supprimer ou 176 2, 2, 516| quasi-paroisse, l'Évêque diocésain pourvoira d'une  autre manière 177 2, 2, 517| pénurie de prêtres, l'Évêque diocésain croit qu'une participation 178 2, 2, 519| sous l'autorité de l'Évêque diocésain dont il a été appelé à partager 179 2, 2, 520| curé; toutefois l'Évêque diocésain, mais non pas l'Administrateur 180 2, 2, 520| non pas l'Administrateur diocésain, peut, avec le consentement 181 2, 2, 520| écrite passée entre l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent 182 2, 2, 521| manière fixée par l'Évêque diocésain, fût-ce par un examen.~ 183 2, 2, 522| temps indéterminé; l'Évêque diocésain ne peut le nommer pour un 184 2, 2, 523| curé revient à l'Évêque diocésain et cela par libre collation, 185 2, 2, 524| Can. 524 - L'Évêque diocésain confiera une paroisse vacante 186 2, 2, 525| appartient à l'Administrateur diocésain ou à celui qui dirige le 187 2, 2, 528| sous l'autorité de l'Évêque diocésain, doit diriger dans sa paroisse, 188 2, 2, 531| volontaires; il revient à l'Évêque diocésain, après avoir entendu le 189 2, 2, 533| 3. Il revient à l'Évêque diocésain de prendre les dispositions 190 2, 2, 535| des Évêques ou de l'Évêque diocésain; le curé veillera à ce qu' 191 2, 2, 535| sera inspecté par l'Évêque diocésain ou son délégué lors de la 192 2, 2, 536| 536 - § 1. Si l'Évêque diocésain le juge opportun après avoir 193 2, 2, 536| les règles que l'Évêque diocésain aura établies.~ 194 2, 2, 537| les règles que l'Évêque diocésain aura portées; dans ce conseil, 195 2, 2, 538| transfert décidé par l'Évêque diocésain selon le droit, par renonciation 196 2, 2, 538| de présenter à l'Évêque diocésain la renonciation à son office; 197 2, 2, 538| personne et de lieu, l'Évêque diocésain décidera de l'accepter ou 198 2, 2, 539| toute autre cause, l'Évêque diocésain désignera le plus tôt possible 199 2, 2, 540| curé, à moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement.~§ 200 2, 2, 544| vacantes; il revient à l'Évêque diocésain de nommer un autre modérateur, 201 2, 2, 547| Can. 547 - L'Évêque diocésain nomme librement le vicaire 202 2, 2, 548| sont fixés par les statuts diocésain et les lettres de l'Évêque 203 2, 2, 548| les lettres de l'Évêque diocésain; ils sont aussi déterminés 204 2, 2, 548| des lettres de l'Évêque diocésain, le vicaire paroissial, 205 2, 2, 549| curé, à moins que l'Évêque diocésain n'ait prévu autre chose 206 2, 2, 552| juste cause, par l'Évêque diocésain ou par l'Administrateur 207 2, 2, 552| ou par l'Administrateur diocésain, restant sauves les dispositions 208 2, 2, 553| forain est nommé par l'Évêque diocésain, après que celui-ci, à son 209 2, 2, 554| paroisse déterminée, l'Évêque diocésain choisira un prêtre qu'il 210 2, 2, 554| propre jugement, l'Évêque diocésain peut librement révoquer 211 2, 2, 555| directives portées par l'Évêque diocésain.       ~ ~ ~ 212 2, 2, 557| nommé librement par l'Évêque diocésain, restant sauf le droit d' 213 2, 2, 557| cas, il revient à l'Évêque diocésain de confirmer ou d'instituer 214 2, 2, 557| pontifical, il revient à l'Évêque diocésain d'instituer le recteur présenté 215 2, 2, 557| collège, à moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement.~ 216 2, 3, 589| celui-ci; il est dit de droit diocésain si, érigé par l'Évêque diocésain, 217 2, 3, 589| diocésain si, érigé par l'Évêque diocésain, il n'a pas reçu le décret 218 2, 3, 594| 586, l'institut de droit diocésain demeure sous la sollicitude 219 2, 3, 594| sollicitude spéciale de l'Évêque diocésain.~ 220 2, 3, 595| diocèses.~§ 2. L'Évêque diocésain peut accorder dispense des 221 2, 3, 603| entre les mains de l'Évêque diocésain, et s'il garde, sous la 222 2, 3, 604| consacrées à Dieu par l'Évêque diocésain selon le rite liturgique 223 2, 3, 609| consentement préalable de l'Évêque diocésain, donné par écrit.~§ 2. Pour 224 2, 3, 611| consentement de l'Évêque diocésain pour ériger une maison religieuse 225 2, 3, 612| consentement de l'Évêque diocésain est requis; mais ce consentement 226 2, 3, 615| particulière de l'Évêque diocésain.~ 227 2, 3, 616| consultation de l'Évêque diocésain.  En ce qui concerne les 228 2, 3, 625| suprême de l'institut de droit diocésain.~§ 3. Les autres Supérieurs 229 2, 3, 628| même droit.~§ 2. L'Évêque diocésain a le droit et le devoir 230 2, 3, 628| maisons d'un institut de droit diocésain située sur son propre territoire.§ 231 2, 3, 637| maison religieuse de droit diocésain.~ 232 2, 3, 638| pour les instituts de droit diocésain, le consentement de l'Ordinaire 233 2, 3, 667| constitutions.~§ 4. L'Évêque diocésain a la faculté d'entrer pour 234 2, 3, 679| Can. 679 - L'Évêque diocésain, pour une cause très grave 235 2, 3, 680| la direction de l'Évêque diocésain, une coordination de toutes 236 2, 3, 681| aux religieux par l'Évêque diocésain sont soumises à l'autorité 237 2, 3, 681| Dans ces cas, l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent 238 2, 3, 682| diocèse, c'est l'Évêque diocésain qui nomme le religieux sur 239 2, 3, 683| cas de nécessité, l'Évêque diocésain peut visiter par lui-même 240 2, 3, 686| agit d'instituts de droit diocésain, à l'Évêque diocésain.          ~§ 241 2, 3, 686| droit diocésain, à l'Évêque diocésain.          ~§ 2. Pour les 242 2, 3, 686| pontifical ou par l'Évêque diocésain à un membre d'un institut 243 2, 3, 686| membre d'un institut de droit diocésain, pour des causes graves, 244 2, 3, 688| Dans les instituts de droit diocésain et dans les monastères dont 245 2, 3, 691| dans les instiuts de droit diocésain, l'Évêque du diocèse où 246 2, 3, 699| 615, il revient à l'Évêque diocésain, auquel le Supérieur aura 247 2, 3, 700| agit d'un institut de droit diocésain, la confirmation appartient 248 2, 3, 706| surviennent; mais un Évêque diocésain et les autres dont il s' 249 2, 3, 715| diocèse dépendent de l'Évêque diocésain, restant sauf ce qui regarde 250 2, 3, 727| demander aussi à l'Évêque diocésain, comme il est défini dans 251 2, 3, 733| préalable donné par l'Évêque diocésain, qui doit aussi être consulté 252 2, 3, 738| Ils sont soumis à l'Évêque diocésain en ce qui regarde le culte 253 3, 0, 770| dispositions de l'Évêque diocésain, les prédications appelées 254 3, 0, 772| règles établies par l'Évêque diocésain.~        § 2. Pour parler 255 3, 0, 775| il appartient à l'Évêque diocésain d'édicter des règles en 256 3, 0, 777| règles établies par l'Évêque diocésain, le curé veillera particulièrement:~  257 3, 0, 790| Il appartient à l'Évêque diocésain en territoire de mission:~  258 3, 0, 790| dispositions données par l'Évêque diocésain, dont il s'agit au § 1, 259 3, 0, 801| consentement de l'Évêque diocésain.~ ~ 260 3, 0, 802| il appartient à l'Évêque diocésain de veiller à ce qu'il en 261 3, 0, 802| cela est opportun, l'Évêque diocésain veillera à  ce que soient 262 3, 0, 804| d'action, et à l'Évêque diocésain de l'organiser et de veiller 263 3, 0, 806| Can. 806 - § 1. À l'Évêque diocésain revient le droit de veiller 264 3, 0, 813| Can. 813 - L'Évêque diocésain aura une vive sollicitude 265 3, 0, 821| des Évêques et l'Évêque diocésain veilleront à ce que, là 266 3, 0, 833| des Évêques ou au synode diocésain; quant au président, il 267 3, 0, 833| sont équiparés à l'Évêque diocésain;~  4  devant le collège 268 3, 0, 833| consulteurs, l'Administrateur diocésain;~  5  devant l'Évêque diocésain 269 3, 0, 833| diocésain;~  5  devant l'Évêque diocésain ou son délégué, les Vicaires 270 4, 0, 838| selon le droit, par l'Évêque diocésain.~§ 2. Il revient au Siège 271 4, 0, 838| il appartient à l'Évêque diocésain de porter, pour l'Église 272 4, 1, 844| au jugement de l'Évêque diocésain ou de la conférence des 273 4, 1, 844| aux §§ 2, 3 et 4, l'Évêque diocésain ou la conférence des Évêques 274 4, 1, 860| 2. À moins que l'Évêque diocésain n'en ait décidé autrement, 275 4, 1, 863| sera déféré à l'Évêque diocésain pour qu'il l'administre 276 4, 1, 874| accomplis, à moins que l'Évêque diocésain n'ait établi un autre âge, 277 4, 1, 883| par le droit à l'Évêque diocésain;~2  quant à la personne 278 4, 1, 883| ou par mandat de l'Évêque diocésain, baptise quelqu'un sorti 279 4, 1, 884| Can. 884 - § 1. L'Évêque diocésain administrera par lui-même 280 4, 1, 885| Can. 885 - § 1. L'Évêque diocésain est tenu par l'obligation 281 4, 1, 886| raisonnablement présumée, de l'Évêque diocésain, à moins qu'il ne s'agisse 282 4, 1, 895| des Évêques ou l'Évêque diocésain l'a prescrit, dans le registre 283 4, 1, 935| dispositions de l'Évêque diocésain soient observées.~ 284 4, 1, 943| dispositions de l'Évêque diocésain. 285 4, 1, 944| 944 - § 1. Là où l'Évêque diocésain le juge possible, en témoignage 286 4, 1, 944| 2. Il revient à l'Évêque diocésain d'établir des règles pour 287 4, 1, 961| Il appartient à l'Évêque diocésain de juger si les conditions 288 4, 1, 967| cas particulier, l'Évêque diocésain ne s'y oppose.~§ 2. Ceux 289 4, 1, 999| sont équiparés à l'Évêque diocésain;~2  en cas de nécessité, 290 4, 1, 1002| dispositions de l'Évêque diocésain, la célébration commune 291 4, 1, 1017| la permission de l'Évêque diocésain.~ 292 4, 1, 1018| consulteurs, l'Administrateur diocésain; le Pro-vicaire et le Pro-préfet 293 4, 1, 1018| 2.~§ 2. L'Administrateur diocésain, le Pro-vicaire et le Pro-préfet 294 4, 1, 1018| été refusé par l'Évêque diocésain, ou bien par le Vicaire 295 4, 1, 1028| Can. 1028 - L'Évêque diocésain  ou le Supérieur compétent 296 4, 1, 1038| le jugement de l'Évêque diocésain ou du Supérieur majeur compétent 297 4, 1, 1112| prêtre ni diacre, l'Évêque diocésain, sur avis favorable de la 298 4, 1, 1121| Évêques ou par l'Évêque diocésain, les noms des époux, de 299 4, 1, 1165| être concédée par l'Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs 300 4, 1, 1165| être concédée par l'Évêque diocésain s'il existe un empêchement 301 4, 2, 1178| funérailles de l'Évêque diocésain seront célébrées dans sa 302 4, 3, 1206| lieu revient à l'Évêque diocésain et à ceux qui lui sont équiparés 303 4, 3, 1207| est réservée à l'Évêque diocésain; mais l'un et l'autre peuvent 304 4, 3, 1215| consentement formel de l'Évêque diocésain donné par écrit.~§ 2. L' 305 4, 3, 1215| par écrit.~§ 2. L'Évêque diocésain ne donnera pas son consentement 306 4, 3, 1215| consentement de l'Évêque diocésain pour établir une nouvelle 307 4, 3, 1222| être réduite par l'Évêque diocésain à un usage profane qui ne 308 4, 3, 1222| au culte divin, l'Évêque diocésain, après avoir entendu le 309 4, 3, 1245| dispositions de l'Évêque diocésain et pour chaque cas en particulier, 310 4, 3, 1248| dispositions prises par l'Évêque diocésain, ou bien s'adonnent à la 311 7, 1, 1419| première instance est l'Évêque diocésain, qui peut exercer le pouvoir 312 7, 1, 1420| 1420 - § 1. Tout Évêque diocésain est tenu de constituer un 313 7, 1, 1420| révoqués par l'Administrateur diocésain; mais à l'arrivée du nouvel 314 7, 1, 1423| les pouvoirs que l'Évêque diocésain possède à l'égard de son 315 7, 1, 1427| institut clérical de droit diocésain ou d'un institut laïc, ou 316 7, 1, 1427| religieuse, c'est le tribunal diocésain qui jugera en première instance.~ ~ ~ 317 7, 1, 1431| contentieuses, c'est à l'Évêque diocésain de juger si le bien public 318 7, 1, 1439| les pouvoirs que l'Évêque diocésain possède pour son tribunal.~ 319 7, 1, 1469| prononcer la sentence, l'Évêque diocésain en étant cependant informé.~§ 320 7, 1, 1469| la permission de l'Évêque diocésain de l'endroit et au lieu 321 7, 1, 1479| entendu, si possible, l'Évêque diocésain de celui à qui le tuteur 322 7, 1, 1483| catholique, à moins que l'Évêque diocésain ne permette une exception, 323 7, 3, 1692| par un décret de l'Évêque diocésain ou par une sentence du juge 324 7, 3, 1692| au droit divin, l'Évêque diocésain de la résidence des époux, 325 7, 3, 1699| 1699 - § 1. C'est l'Évêque diocésain du domicile ou du quasi-domicile 326 7, 3, 1699| juridique ou moral, l'Évêque diocésain consultera le Siège Apostolique.~§ 327 7, 3, 1707| présumée prononcée par l'Évêque diocésain. ~§ 2. L'Évêque diocésain 328 7, 3, 1707| diocésain. ~§ 2. L'Évêque diocésain ne pourra prononcer la déclaration 329 7, 5, 1740| sa paroisse par l'Évêque diocésain. ~


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