Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
soin 50
soins 11
soir 1
soit 274
soixante-quinze 3
soixantième 1
sol 1
Fréquence    [«  »]
291 juge
281 ordinaire
274 sera
274 soit
259 lieu
258 propre
253 elle
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
soit
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 2| moins que l'une d'elles ne soit contraire aux canons du 2 1, 0, 24| loi, à moins qu'elle ne soit raisonnable, la coutume 3 1, 0, 43| moins que la substitution ne soit interdite ou que le choix 4 1, 0, 45| commis quelque erreur que ce soit dans l'exécution d'un acte 5 1, 0, 55| le texte écrit du décret soit remis, le décret est considéré 6 1, 0, 57| loi ordonne qu'un décret soit émis, ou lorsque celui qui 7 1, 0, 57| moins qu'un autre délai ne soit prescrit par la loi.~ ~§ 8 1, 0, 67| que dans le second il ne soit fait mention expresse du 9 1, 0, 71| faveur, à moins qu'il ne le soit par ailleurs en vertu d' 10 1, 0, 122| est commun et divisible soit partagé, biens, droits patrimoniaux, 11 1, 0, 124| Pour qu'un acte juridique soit valide, il est requis qu' 12 1, 0, 124| valide, il est requis qu'il soit posé par une personne capable, 13 1, 0, 127| autrement; et pour que l'acte soit valide, il faut que le Supérieur 14 1, 0, 133| limites de son mandat, que ce soit en ce qui regarde les choses 15 1, 0, 140| que, par la suite, il ne soit empêché ou qu'il ne veuille 16 1, 0, 153| conférer un office, quel qu'en soit l'auteur, ne produit aucun 17 1, 0, 154| condition que la possession soit dûment déclarée illégitime 18 1, 0, 166| compétente, à condition qu'il soit juridiquement établi que 19 1, 0, 169| 169 - Pour qu'une élection soit valide, aucune personne 20 1, 0, 170| de quelque façon que ce soit.~ 21 1, 0, 171| valide, à moins qu'il ne soit avéré que, sans ce suffrage, 22 1, 0, 172| 1. Pour qu'un suffrage soit valide, il doit être:~1  23 1, 0, 179| que la confirmation ne lui soit notifiée, il n'est pas permis 24 1, 0, 181| Pour que la postulation soit valable, les deux tiers 25 1, 0, 182| postuler, à moins qu'il ne soit prouvé que le président 26 1, 0, 184| de quelque manière que ce soit du droit de l'autorité qui 27 1, 0, 189| valide, que son acceptation soit nécessaire ou non, la renonciation 28 1, 0, 193| indéterminé, à moins que ce ne soit pour des causes graves et 29 1, 0, 195| voulu, à moins qu'il n'y soit pourvu autrement.~ ~ ~ ~ 30 1, 0, 198| nulle, à moins qu'elle ne soit fondée sur la bonne foi, 31 1, 0, 202| jours, à moins qu'il ne soit dit que mois et année doivent 32 2, 1, 214| propre de vie spirituelle qui soit toutefois conforme à la 33 2, 1, 225| le message divin du salut soit connu et reçu par tous les 34 2, 1, 233| les vocations pour qu'il soit suffisamment pourvu aux 35 2, 1, 266| Siège Apostolique, il ne soit incardiné à l'institut lui-même.    ~ 36 2, 1, 267| un clerc déjà incardiné soit validement incardiné dans 37 2, 1, 281| lieux et de temps, et qui soit telle qu'ils puissent subvenir 38 2, 1, 305| de la foi et des moeurs y soit préservée, et de veiller 39 2, 1, 323| de veiller avec soin que soit évitée la dispersion des 40 2, 1, 323| exercice de leur apostolat soit ordonné au bien commun.~ 41 2, 2, 332| validité que la renonciation soit faite librement et qu'elle 42 2, 2, 332| faite librement et qu'elle soit dûment manifestée, mais 43 2, 2, 332| manifestée, mais non pas qu'elle soit acceptée par qui que ce 44 2, 2, 332| acceptée par qui que ce soit.~ 45 2, 2, 345| assemblée générale qu'elle soit ordinaire ou extraordinaire 46 2, 2, 356| exercent tout office que ce soit dans la Curie et qui ne 47 2, 2, 369| un Évêque pour qu'il en soit, avec la coopération du 48 2, 2, 378| vertus humaines, et qu'il soit doué par ailleurs des autres 49 2, 2, 378| trente-cinq ans;~4  qu'il soit prêtre depuis cinq ans au 50 2, 2, 378| Siège Apostolique, ou qu'il soit au moins vraiment compétent 51 2, 2, 379| 379 - À moins qu'il ne soit retenu par un empêchement 52 2, 2, 382| 2. À moins qu'il ne soit retenu par un empêchement 53 2, 2, 384| même il veillera à ce qu'il soit pourvu à leur honnête subsistance 54 2, 2, 386| chrétienne tout entière soit transmise à tous.~§ 2. Il 55 2, 2, 459| que le Siège Apostolique soit entendu.     ~ ~ ~ 56 2, 2, 468| siège, ait décidé qu'il soit poursuivi, ou déclaré qu' 57 2, 2, 468| poursuivi, ou déclaré qu'il soit clos.~        ~ ~ ~ 58 2, 2, 495| représentant le presbyterium qui soit comme le sénat de l'Évêque, 59 2, 2, 501| cependant que le conseil soit renouvelé en tout ou en 60 2, 2, 502| ce qu'un nouveau collège soit constitué.~§ 2. L'Évêque 61 2, 2, 510| en évitant que le curé ne soit un obstacle pour les fonctions 62 2, 2, 510| et que le chapitre ne le soit pour les fonctions paroissiales; 63 2, 2, 512| qui constitue le diocèse soit réellement représentée, 64 2, 2, 517| cependant que l'un d'eux soit le modérateur de l'exercice 65 2, 2, 520| cependant qu'un seul prêtre soit le curé de la paroisse ou, 66 2, 2, 520| solidairement à plusieurs, qu'il soit le modérateur dont il s' 67 2, 2, 521| 1. Pour que quelqu'un soit désigné validement comme 68 2, 2, 521| comme curé, il faut qu'il soit constitué dans l'ordre sacré 69 2, 2, 528| ce que la parole de Dieu soit annoncée intégralement aux 70 2, 2, 528| très Sainte Eucharistie soit le centre de l'assemblée 71 2, 2, 531| paroisse, à moins que ne soit clairement établie la volonté 72 2, 2, 533| plusieurs prêtres, pourvu que soit assuré convenablement et 73 2, 2, 546| que le vicaire paroissial soit nommé validement, il faut 74 2, 2, 546| validement, il faut qu'il soit constitué dans l'ordre sacré 75 2, 2, 555| que la maison paroissiale soit soigneusement entretenue.~ ~§ 76 2, 2, 562| administrés avec soin; à ce qu'il soit pourvu au bon entretien 77 2, 2, 562| bâtiments; et à ce que rien ne soit fait qui ne convienne pas 78 2, 3, 581| institut en parties, quel que soit leur nom, en ériger de nouvelles, 79 2, 3, 608| et conservée pour qu'elle soit vraiment le centre de la 80 2, 3, 612| qu'une maison religieuse soit destinée à des oeuvres apostoliques 81 2, 3, 619| Christ, en laquelle Dieu soit cherché et aimé avant tout.  82 2, 3, 628| de quelque manière que ce soit de les détourner de cette 83 2, 3, 630| de quelque manière que ce soit à leur faire l'ouverture 84 2, 3, 631| institut tout entier, il soit un vrai signe de son unité 85 2, 3, 634| moins que cette capacité ne soit exclue ou restreinte dans 86 2, 3, 639| dettes, à moins qu'il ne soit certain que les revenus 87 2, 3, 639| que, dans un délai qui ne soit pas trop long, le capital 88 2, 3, 656| selon le droit;~4  qu'elle soit expresse et émise en dehors 89 2, 3, 656| grave ou dol;~5  qu'elle soit reçue par le Supérieur légitime, 90 2, 3, 668| feront un testament qui soit valide aussi en droit civil.~§ 91 2, 3, 668| de quelque manière que ce soit au titre d'une pension, 92 2, 3, 674| motif, quelque urgente que soit la nécessité d'un apostolat 93 2, 3, 680| le clergé séculier, que soit encouragée une collaboration 94 2, 3, 682| confié, sur simple décision, soit de l'autorité qui a confié 95 2, 3, 682| religieux étant averti, soit du Supérieur, celui qui 96 2, 3, 689| la raison, bien qu'il ne soit pas en état de faire une 97 2, 3, 694| preuves, afin que le renvoi soit juridiquement établi.~ 98 2, 3, 702| pour quelque travail que ce soit accompli dans l'institut.~§ 99 2, 3, 708| en unissant leurs forces, soit pour mieux assurer la finalité 100 2, 3, 708| caractère et leur esprit propre, soit pour traiter des affaires 101 2, 3, 708| traiter des affaires communes, soit encore pour établir la coordination 102 2, 3, 711| peuple de Dieu, qu'elle soit laïque ou cléricale, restant 103 2, 3, 717| institut veilleront à ce que soit gardée l'unité de son esprit 104 2, 3, 717| unité de son esprit et que soit promue une participation 105 2, 3, 720| engagement par des liens sacrés, soit temporaires soit perpétuels 106 2, 3, 720| sacrés, soit temporaires soit perpétuels ou définitifs, 107 2, 3, 721| outre, pour que quelqu'un soit reçu, il doit avoir la maturité 108 2, 3, 729| juridiquement prouvées et que soit observée la procédure établie 109 2, 3, 733| au moins un oratoiresoit célébrée et conservée la 110 2, 3, 743| À moins que l'affaire ne soit réservée au Saint-Siège 111 3, 0, 764| autorisation expresse ne soit requise par une loi particulière.~ ~ 112 3, 0, 771| ce que la parole de Dieu soit également annoncée aux fidèles 113 3, 0, 777| particulièrement:~  1  à ce que soit donnée une catéchèse adaptée 114 3, 0, 777| profonde;~  4  à ce que soit donnée aussi une formation 115 3, 0, 777| des jeunes et des adultes soit fortifiée, éclairée et développée 116 3, 0, 778| enseignement catéchétique soit donné avec soin dans leurs 117 3, 0, 780| est-à-dire à ce que leur soit donnée une formation continue, 118 3, 0, 798| obligaion de veiller à ce qu'il soit pourvu en dehors de l'école 119 3, 0, 802| de veiller à ce qu'il en soit fondé.~        § 2. Là où 120 3, 0, 811| compétente veillera à ce que soit érigée dans les universités 121 3, 0, 822| de communication sociale soit animée d'un esprit humain 122 3, 0, 823| de veiller à ce qu'il ne soit pas porté de dommage à la 123 3, 0, 831| conditions requises pour qu'il soit permis aux clercs et aux 124 4, 0, 839| fonction de sanctification, soit par les prières, par lesquelles 125 4, 0, 839| fidèles dans la vérité, soit par des oeuvres de pénitence 126 4, 1, 846| n'y changera quoi que ce soit de son propre chef.~§ 2. 127 4, 1, 849| nécessaire au salut, qu'il soit reçu en fait ou du moins 128 4, 1, 855| curé veilleront à ce que ne soit pas donné de prénom étranger 129 4, 1, 865| recevoir le baptême, qu'il soit suffisamment instruit des 130 4, 1, 865| de quelque manière que ce soit son intention de recevoir 131 4, 1, 868| 1. Pour qu'un enfant soit baptisé licitement, il faut:~ 132 4, 1, 874| 1. Pour que quelqu'un soit admis à remplir la fonction 133 4, 1, 874| une exception;~3  qu'il soit catholique, confirmé, qu' 134 4, 1, 874| va assumer;~4  qu'il ne soit sous le coup d'aucune peine 135 4, 1, 874| ou déclarée;~5  qu'il ne soit ni le père ni la mère de 136 4, 1, 875| moins que le parrain ne soit présent, il y ait au moins 137 4, 1, 878| ministre du baptême, quel qu'il soit, doit informer du baptême 138 4, 1, 885| sacrement de confirmation soit administré à ses sujets 139 4, 1, 889| usage de la  raison, qu'elle soit convenablement instruite, 140 4, 1, 895| pour que l'inscription en soit portée sur le registre des 141 4, 1, 916| motif grave et qu'il ne soit dans l'impossibilité de 142 4, 1, 920| une juste cause, il ne le soit à une autre époque de l' 143 4, 1, 921| danger de mort, quelle qu'en soit la cause, seront nourris 144 4, 1, 921| que la sainte communion soit donnée plusieurs fois, à 145 4, 1, 926| utilisera du pain azyme quel que soit le lieu où il célèbre.~ 146 4, 1, 933| tout danger de scandale soit écarté.~ ~ ~ ~ 147 4, 1, 936| Ordinaire peut permettre qu'elle soit également conservée dans 148 4, 1, 938| fermé de telle sorte que soit évité au maximum tout risque 149 4, 1, 938| Eucharistie est conservée soit gardée avec le plus grand 150 4, 1, 946| offrande pour que la Messe soit appliquée à leur intention 151 4, 1, 962| requis non seulement qu'il y soit bien disposé, mais qu'il 152 4, 1, 966| l'absolution des péchés soit valide, il est requis que 153 4, 1, 982| fausse dénonciation et qu'il soit prêt à réparer les dommages 154 4, 1, 983| de trahir en quoi que ce soit un pénitent, par des paroles 155 4, 1, 983| pour quelque cause que ce soit.   ~ ~§ 2. À l'obligation 156 4, 1, 987| pénitence, il faut que le fidèle soit disposé de telle manière 157 4, 1, 1005| y a doute que le malade soit parvenu à l'usage de la 158 4, 1, 1005| raison, ou que sa maladie soit dangereuse, ou qu'il soit 159 4, 1, 1005| soit dangereuse, ou qu'il soit décédé, le sacrement sera 160 4, 1, 1011| assistance à la célébration soit la plus nombreuse possible.~ 161 4, 1, 1013| un Évêque à moins que ne soit d'abord établie l'existence 162 4, 1, 1022| y procédera pas sans que soit pleinement établie leur 163 4, 1, 1025| presbytérat ou du diaconat soit licite, il est requis que 164 4, 1, 1025| majeur compétent, qu'il ne soit retenu par aucune irrégularité 165 4, 1, 1025| Supérieur légitime, le candidat soit considéré comme utile pour 166 4, 1, 1026| 1026 - Pour que quelqu'un soit ordonné, il faut qu'il jouisse 167 4, 1, 1026| pour quelque raison que ce soit, de contraindre quelqu'un 168 4, 1, 1038| a reçu, à moins qu'il ne soit retenu par un empêchement 169 4, 1, 1042| ait rendu ses comptes, il soit devenu libre;~3  le néophyte, 170 4, 1, 1042| jugement de l'Ordinaire, il ne soit suffisamment éprouvé.~ 171 4, 1, 1051| psychique;~2  pour que l'enquête soit correctement menée, l'Évêque 172 4, 1, 1055| matrimonial valide qui ne soit, par le fait même, un sacrement.~ 173 4, 1, 1062| dommages, pour autant qu'elle soit due.~ ~ ~ 174 4, 1, 1063| pour que l'état de mariage soit gardé dans l'esprit chrétien 175 4, 1, 1064| ce que cette assistance soit bien organisée, après qu' 176 4, 1, 1065| le sacrement de mariage soit reçu fructueusement, il 177 4, 1, 1066| Avant qu'un  mariage ne soit célébré, il faut qu'il soit 178 4, 1, 1066| soit célébré, il faut qu'il soit établi que rien ne s'oppose 179 4, 1, 1080| jusqu'à ce que la dispense soit obtenue de l'autorité compétente, 180 4, 1, 1080| lieu et, pourvu que le cas soit occulte, tous ceux dont 181 4, 1, 1084| part de la femme, qu'elle soit absolue ou relative, dirime 182 4, 1, 1084| est douteux, que le doute soit de droit ou de fait, le 183 4, 1, 1085| dissolution du premier mariage ne soit établie légitimement et 184 4, 1, 1086| mariage, jusqu'à ce qu'il soit prouvé avec certitude qu' 185 4, 1, 1097| moins que cette qualité ne soit directement et principalement 186 4, 1, 1105| déterminée;~2  que le procureur soit désigné par le mandant lui-même, 187 4, 1, 1106| y assistera pas sans que soit établie la fidélité de l' 188 4, 1, 1109| pourvu que l'un ou l'autre soit de rite latin. ~ 189 4, 1, 1111| d'assister aux mariages soit valide, elle doit être donnée 190 4, 1, 1113| une délégation spéciale ne soit concédée, toutes les dispositions 191 4, 1, 1116| pourvu qu'avec prudence il soit prévu que cette situation 192 4, 1, 1118| permettre que le mariage soit célébré dans un autre endroit 193 4, 1, 1123| pour que l'annotation en soit dûment faite dans les registres 194 4, 1, 1125| catholique, de telle sorte qu'il soit établi qu'elle connaît vraiment 195 4, 1, 1127| que la forme canonique ne soit observée, l'Ordinaire du 196 4, 1, 1138| moins que le contraire ne soit prouvé par des arguments 197 4, 1, 1144| grave, que l'interpellation soit faite avant le baptême, 198 4, 1, 1144| sommaire et extrajudiciaire il soit établi qu'elle ne puisse 199 4, 1, 1148| personnes, veillera à ce qu'il soit suffisamment pourvu, selon 200 4, 1, 1152| 1152 - § 1. Bien qu'il soit fortement recommandé que 201 4, 1, 1152| consenti à l'adultère, n'en soit la cause ou n'ait commis 202 4, 1, 1158| suffit que le consentement soit renouvelé en privé et en 203 4, 1, 1159| faut que le consentement soit donné selon la forme canonique.~ 204 4, 1, 1162| d'une sanation radicale, soit que le consentement ait 205 4, 1, 1162| ait fait défaut au début, soit que, donné au début, il 206 4, 2, 1176| recommande vivement que soit conservée la pieuse coutume 207 4, 2, 1177| moins qu'une autre église ne soit désignée par le droit particulier.~ 208 4, 2, 1183| leur volonté contraire ne soit manifeste et à condition 209 4, 3, 1211| sainteté du lieu qu'il ne soit pas permis d'y célébrer 210 4, 3, 1212| profanes de façon permanente, soit par décret de l'Ordinaire 211 4, 3, 1212| de l'Ordinaire compétent, soit de fait.~ 212 4, 3, 1222| un usage profane qui ne soit pas inconvenant.~§ 2. Là 213 4, 3, 1222| un usage profane qui ne soit pas inconvenant.         ~ ~ ~ 214 5, 0, 1266| fideles, une quete speciale soit faite pour des projets paroissiaux, 215 5, 0, 1274| diocese, a moins qu'il n'y soit pourvu autrement.~# 2. La 216 5, 0, 1284| de quelque maniere que ce soit, en concluant pour cela, 217 5, 0, 1296| mais que leur alienation soit civilement valable, il appartient 218 5, 0, 1303| de quelque facon que ce soit a une personne juridique 219 5, 0, 1308| pourvu que personne ne soit tenu de completer l'offrande 220 6, 1, 1321| loi ou du précepte ne lui soit gravement imputable du fait 221 6, 1, 1323| cependant que l'acte ne soit intrinsèquement mauvais 222 6, 1, 1327| atténuent ou l'aggravent, soit par une règle générale, 223 6, 1, 1327| par une règle générale, soit pour des délits particuliers.~ 224 6, 1, 1336| atteindre un délinquant, soit à perpétuité, soit pour 225 6, 1, 1336| délinquant, soit à perpétuité, soit pour un temps fixé d'avance 226 6, 1, 1337| lieu ou un territoire donné soit infligé, il faut de plus 227 6, 1, 1344| moins que, entre-temps, ne soit intervenue la prescription 228 6, 1, 1361| elle-même, à moins que cela ne soit utile pour protéger la répuatation 229 6, 2, 1386| donne ou promet quoi que ce soit pour que quelqu'un exerçant 230 7, 1, 1431| promoteur de justice ne soit ordonnée par la loi ou qu' 231 7, 1, 1431| par la loi ou qu'elle ne soit évidemment nécessaire, vu 232 7, 1, 1444| à moins que la cause ne soit passée en force de chose 233 7, 1, 1449| et qu'une récusation lui soit opposée, il s'abstiendra 234 7, 1, 1451| par un juge avant qu'il ne soit récusé sont valides; mais 235 7, 1, 1456| accepter quelque don que ce soit à l'occasion d'un procès.~ 236 7, 1, 1463| qu'elle, à moins qu'il ne soit nécessaire de les traiter 237 7, 1, 1471| le juge ne préfère qu'il soit répondu par écrit aux questions 238 7, 1, 1474| fidélité de la traduction soit assurée. ~ 239 7, 1, 1486| est nécessaire qu'il leur soit signifié et, si la litiscontestation 240 7, 1, 1496| que l'exercice d'un droit soit interdit à quelqu'un.~ 241 7, 1, 1497| que le droit du créancier soit suffisamment établi.~§ 2. 242 7, 2, 1513| de dix jours, pour qu'il soit modifié; cette question 243 7, 2, 1522| instance, pourvu que la cause soit engagée entre les mêmes 244 7, 2, 1526| moins que la preuve n'en soit néanmoins exigée par le 245 7, 2, 1527| partie insiste pour que soit acceptée une preuve rejetée 246 7, 2, 1545| commun aux deux parties soit produit au procès.~ 247 7, 2, 1546| juge peut ordonner qu'elle soit produite.   ~ ~ 248 7, 2, 1551| peut demander que le témoin soit néanmoins entendu.~ 249 7, 2, 1555| peut demander qu'un témoin soit écarté si un juste motif 250 7, 2, 1593| manifester plus tôt sans que ce soit de sa faute, il peut introduire 251 7, 2, 1595| absente du procès, que ce soit le demandeur ou le défendeur, 252 7, 2, 1599| instruite.~§ 3. Quelle que soit la manière dont la conclusion 253 7, 2, 1600| une raison grave et que soit écarté tout danger de fraude 254 7, 2, 1600| que cette nouvelle preuve soit admise serait injuste pour 255 7, 2, 1602| débat devant le tribunal ne soit suffisant.~§ 2. Pour imprimer 256 7, 2, 1624| exiger qu'un autre juge lui soit substitué, selon le can. 257 7, 2, 1629| à moins que l'appel ne soit joint à une plainte de nullité, 258 7, 2, 1629| à moins que cet appel ne soit joint à celui de la sentence 259 7, 2, 1645| injustice de la sentence soit manifestement établie.~§ 260 7, 2, 1659| une copie de la demande soit notifiée au défendeur, en 261 7, 3, 1674| est pas expédient qu'il le soit. ~ 262 7, 3, 1675| question de la validité ne soit préjudicielle à la solution 263 7, 3, 1686| forme légitime, pourvu qu'il soit évident, avec la même certitude, 264 7, 3, 1692| suivants, à moins qu'il n'y soit pourvu légitimement d'une 265 7, 3, 1692| dispositions du  § 2, la cause soit déférée dès le début au 266 7, 3, 1716| arbitrage à moins qu'elle ne soit confirmée par un juge, la 267 7, 4, 1725| discussion de la cause, qu'elle soit écrite ou orale, l'accusé, 268 7, 4, 1731| à moins que celle-ci ne soit intervenue selon le can. 269 7, 5, 1733| elle et l'auteur du décret soit évité et que soit recherchée 270 7, 5, 1733| décret soit évité et que soit recherchée entre eux d'un 271 7, 5, 1733| Évêques peut décider que soit constitué de manière stable 272 7, 5, 1742| indiqué, pour que la mesure soit valide, la raison et les 273 7, 5, 1743| légitimement par l'Évêque et soit admise effectivement par 274 7, 5, 1748| Église réclament qu'un curé soit transféré de sa paroisse


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