Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
agissante 2
agisse 16
agissent 2
agit 252
agréés 1
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agrégé 3
Fréquence    [«  »]
259 lieu
258 propre
253 elle
252 agit
249 évêques
247 institut
242 apostolique
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
agit
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 14| dispenser pourvu que, s'il s'agit d'une dispense réservée, 2 1, 0, 30| décret général dont il s'agit au can. 29, à moins que, 3 1, 0, 31| vigueur des décrets dont il s'agit au § 1, il faut observer 4 1, 0, 38| administratif, même s'il s'agit d'un rescrit donné par Motu 5 1, 0, 51| sommaire des motifs, s'il s'agit d'une décision.~ 6 1, 0, 66| ou sur la chose dont il s'agit, ne rend pas nul le rescrit, 7 1, 0, 68| texte du rescrit, ou s'il s'agit d'affaires publiques, ou 8 1, 0, 101| de la mère.~ ~§ 2. S'il s'agit d'un enfant de vagus, son 9 1, 0, 101| de sa naissance; s'il s'agit d'un enfant abandonné, c' 10 1, 0, 127| à moins que, lorsqu'il s'agit seulement de demander un 11 1, 0, 127| de ces personnes ou qu'il agit à l'encontre du vote de 12 1, 0, 136| sur son territoire, s'il s'agit de la concession de mesures 13 1, 0, 144| applique aux facultés dont il s'agit aux cann. 882, 883, 966 14 1, 0, 153| 2. Cependant, s'il s'agit d'un office qui, en droit, 15 1, 0, 174| faculté reçue.~ ~§ 2. S'il s'agit d'un collège ou d'un groupe 16 1, 0, 194| La révocation dont il s'agit aux nn. 2 et 3 ne peut être 17 2, 1, 237| conférence des Évêques s'il s'agit d'un séminaire pour tout 18 2, 1, 238| affaires à traiter, le recteur agit au nom du séminaire, à moins 19 2, 1, 241| sacerdotale.~ ~§ 3. S'il s'agit d'admettre ceux qui ont 20 2, 1, 242| dispositions du Programme dont il s'agit au § 1 seront observées 21 2, 1, 259| Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire interdiocésain, 22 2, 1, 259| Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire interdiocésain, 23 2, 1, 263| Évêque diocésain ou, s'il s'agit d'un séminaire interdiocésain, 24 2, 1, 264| outre la quête dont il s'agit au can. 1266, l'Évêque peut 25 2, 1, 299| poursuivre les fins dont il s'agit au can. 298, § 1, restant 26 2, 1, 315| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1. ~ 27 2, 1, 316| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1.~ 28 2, 1, 317| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, de confirmer 29 2, 1, 318| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, peut désigner 30 2, 1, 319| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, et elle 31 2, 1, 322| ecclésiastique compétente dont il s'agit au can. 212.~ ~§ 2. Aucune 32 2, 1, 322| autorité compétente dont il s'agit au can. 312, § 1; mais l' 33 2, 1, 327| fins spirituelles dont il s'agit au can. 298, spécialement 34 2, 2, 378| accomplir l'office dont il s'agit;~2  qu'il jouisse d'une 35 2, 2, 381| communautés de fidèles dont il s'agit au can. 368 sont équiparés 36 2, 2, 388| 2. Les jours dont il s'agit au § 1, l'Évêque doit célébrer 37 2, 2, 388| à l'obligation dont il s'agit aux §§ 1-3, appliquera pour 38 2, 2, 395| Siège Apostolique; s'il s'agit du Métropolitain, c'est 39 2, 2, 405| Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, assistent 40 2, 2, 406| Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, sera  41 2, 2, 406| Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2.~ 42 2, 2, 407| Évêque auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, se concerteront 43 2, 2, 413| et que la liste dont il s'agit au § 1 fait défaut, il revient 44 2, 2, 415| à son défaut ou s'il s'agit de lui-même, le suffragant 45 2, 2, 427| sauve l'obligation dont il s'agit au can. 833, § 4.~ 46 2, 2, 436| Évêque diocésain s'il s'agit d'une église cathédrale.~ 47 2, 2, 443| moitié de ceux dont il s'agit aux §§ 1-3.~§ 5. Seront 48 2, 2, 454| cependant que, lorsqu'il s'agit d'élaborer ou de modifier 49 2, 2, 454| statuts, seuls ceux dont il s'agit au § 1 ont suffrage délibératif.~ 50 2, 2, 455| que les décrets dont il s'agit au § 1 soient validement 51 2, 2, 455| Évêques le pouvoir dont il s'agit au § 1, la compétence de 52 2, 2, 479| le même pouvoir dont il s'agit au § 1, mais seulement pour 53 2, 2, 491| les documents dont il s'agit aux §§ 1 et 2, les règles 54 2, 2, 501| Métropolitain ou, s'il s'agit du siège métropolitain, 55 2, 2, 502| de la mission dont il s'agit au can. 495, § 2, sauf autre 56 2, 2, 520| le modérateur dont il s'agit au can. 517, § 1.~§ 2. La 57 2, 2, 520| d'une paroisse dont il s'agit au § 1 peut être faite à 58 2, 2, 521| charge pastorale dont il s'agit.~§ 3. Pour confier à quelqu' 59 2, 2, 534| à l'obligation dont il s'agit aux §§ 1 et 2 appliquera 60 2, 2, 538| droit particulier dont il s'agit au can. 522, le curé avait 61 2, 2, 542| dotés des qualités dont il s'agit au can. 521;~2  seront nommés 62 2, 2, 543| fonctions du curé dont il s'agit aux cann. 528, 529 et 530; 63 2, 2, 544| prêtre du groupe dont il s'agit au can. 517, § 1, ou quand 64 2, 2, 558| actes paroissiaux dont il s'agit au can. 530, nn. 1-6, à 65 2, 3, 586| le patrimoine dont il s'agit au can. 578.~§ 2. Il appartient 66 2, 3, 596| 3. Au pouvoir dont il s'agit au § 1, s'appliquent les 67 2, 3, 612| est pas nécessaire, s'il s'agit d'un changement qui, restant 68 2, 3, 616| maison autonome, dont il s'agit au can. 613, appartient 69 2, 3, 623| droit propre ou, s'il s'agit de Supérieurs majeurs, les 70 2, 3, 625| monastère autonome dont il s'agit au can. 615 et à celle du 71 2, 3, 628| monastères autonomes dont il s'agit au can. 615;~2  de chacune 72 2, 3, 631| de l'institut dont il s'agit au can. 578, et de promouvoir 73 2, 3, 637| monastères autonomes dont il s'agit au can. 615 doivent rendre 74 2, 3, 638| conseil.  Cependant, s'il s'agit d'une affaire dont le montant 75 2, 3, 638| monastères autonomes dont il s'agit au can. 615 et pour les 76 2, 3, 645| état libre.~§ 2. S'il s'agit d'admettre des clercs ou 77 2, 3, 648| outre le temps dont il s'agit au § 1, peuvent établir 78 2, 3, 652| temps du noviciat, dont il s'agit au can. 648, § 1, sera employé 79 2, 3, 663| clercs l'obligation dont il s'agit au can. 276, § 2, n. 3, 80 2, 3, 665| Supérieur.  Cependant, s'il s'agit d'une absence prolongée 81 2, 3, 672| la permission dont il s'agit au can. 285, § 4 peut être 82 2, 3, 682| Can. 682 - § 1. S'il s'agit d'un office ecclésiastique 83 2, 3, 686| de trois ans et, s'il s'agit d'un clerc, avec le consentement 84 2, 3, 686| au Saint-Siège ou, s'il s'agit d'instituts de droit diocésain, 85 2, 3, 687| du lieu, surtout s'il s'agit d'un clerc.  Il peut porter 86 2, 3, 688| les monastères dont il s'agit au can. 615, l'indult de 87 2, 3, 689| rend le membre dont il s'agit au § 1 incapable de mener 88 2, 3, 695| pour les délits dont il s'agit aux cann. 1397, 1398 et 89 2, 3, 695| pour les délits dont il s'agit au can. 1395, § 2, le Supérieur 90 2, 3, 696| absence illégitime  dont il s'agit au can. 665, § 2 prolongée 91 2, 3, 697| Dans les cas dont il s'agit au can. 696, si le Supérieur 92 2, 3, 698| Dans tous les cas dont il s'agit aux cann. 695 et 696, le 93 2, 3, 699| monastères autonomes dont il s'agit au can. 615, il revient 94 2, 3, 700| et tous les actes; s'il s'agit d'un institut de droit diocésain, 95 2, 3, 704| Siège Apostolique, dont il s'agit au can. 592, § 1, seront 96 2, 3, 706| Le religieux dont il s'agit ci-dessus:~1  s'il a perdu 97 2, 3, 706| et les autres dont il s'agit au can. 381, § 2 acquièrent 98 2, 3, 727| constitutions.~§ 2. S'il s'agit d'un clerc incardiné à l' 99 2, 3, 732| aux sociétés dont il s'agit au can. 731, § 2, s'appliquent 100 2, 3, 733| être consulté lorsqu'il s'agit de leur suppression.~§ 2. 101 2, 3, 745| des Modérateurs.  S'il s'agit d'un clerc, le consentement 102 3, 0, 776| catéchèse familiale dont il s'agit au can. 774, § 2.~ ~ 103 3, 0, 790| Évêque diocésain, dont il s'agit au § 1, n. 1.~ ~ 104 3, 0, 823| devoir et le droit dont il s'agit au § 1 reviennent aux Évêques 105 3, 0, 827| traitent des matières dont il s'agit au § 2, même s'ils ne sont 106 4, 1, 844| Dans les cas dont il s'agit aux §§ 2, 3 et 4, l'Évêque 107 4, 1, 845| des sacrements dont il s'agit au § 1, ils seront administrés 108 4, 1, 859| église ou oratoire dont il s'agit au can. 858, § 2, le baptême 109 4, 1, 869| dans les cas dont il s'agit aux §§ 1 et 2, un doute 110 4, 1, 869| sacrement du baptême, s'il s'agit d'un adulte, et de lui avoir 111 4, 1, 869| ou à ses parents s'il s'agit d'un enfant, des motifs 112 4, 1, 872| fait baptiser et, s'il s'agit d'un enfant, de le présenter 113 4, 1, 877| de naissance.~§ 2. S'il s'agit d'un enfant de mère non 114 4, 1, 877| des parents.~§ 3. S'il s'agit d'un enfant adopté, les 115 4, 1, 893| les conditions dont il s'agit au can. 874.~§ 2. Il convient 116 4, 1, 952| coutume du lieu dont il s'agit aux §§ 1 et 2 du présent 117 4, 1, 963| sauve l'obligation dont il s'agit au can. 989, un fidèle dont 118 4, 1, 969| vie apostolique dont il s'agit au can. 968, § 2, est compétent 119 4, 1, 972| autorité compétente dont il s'agit au can. 969, pour un temps 120 4, 1, 974| a concédée, et dont il s'agit au can. 967, § 2, le prêtre 121 4, 1, 974| incardination ou, s'il s'agit d'un membre d'un institut 122 4, 1, 975| révocation, la faculté dont il s'agit au can. 967, § 2, cesse 123 4, 1, 1003| présumé du prêtre dont il s'agit plus haut.~ ~§ 3. Tout prêtre 124 4, 1, 1018| Évêque propre dont il s'agit au can. 1016;~2  l'Administrateur 125 4, 1, 1018| consentement du  conseil dont il s'agit au can. 495, § 2.~§ 2. L' 126 4, 1, 1025| les documents dont il s'agit au can. 1050 auront été 127 4, 1, 1034| de l'autorité dont il s'agit aux cann. 1016 et 1019 son 128 4, 1, 1044| commis le délit dont il s'agit au can. 1041, n. 2, si le 129 4, 1, 1044| commis le délit dont il s'agit au can. 1041, nn. 3, 4, 130 4, 1, 1044| maladie psychique dont il s'agit au can. 1041, n. 1, jusqu' 131 4, 1, 1047| délits publics dont il s'agit au  can. 1041, nn. 2 et 132 4, 1, 1047| public ou occulte, dont il s'agit au can. 1041, n. 4;~3  l' 133 4, 1, 1047| l'empêchement dont il s'agit au can. 1042, n. 1.~§ 3. 134 4, 1, 1047| l'ordre reçu, dont il s'agit au can. 1041, n. 3, dans 135 4, 1, 1048| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, nn. 3 et 4, 136 4, 1, 1049| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, n. 4, ou des 137 4, 1, 1049| mauvaise foi.~§ 2. S'il s'agit d'irrégularités provenant 138 4, 1, 1050| le can. 1032;~2  s'il s'agit d'ordinands au presbytérat, 139 4, 1, 1050| réception du diaconat;~3  s'il s'agit de candidats au diaconat, 140 4, 1, 1050| des ministères dont il s'agit au can. 1035; de plus, une 141 4, 1, 1050| la déclaration dont il s'agit au can. 1036, ainsi que, 142 4, 1, 1052| les documents dont il s'agit au can. 1050 ont été produits, 143 4, 1, 1054| Ordinaire du lieu, s'il  s'agit de séculiers, ou le Supérieur 144 4, 1, 1054| majeur compétent, s'il s'agit de ses propres sujets, notifiera 145 4, 1, 1071| par procureur, dont il s'agit au can. 1105.~§ 2. L'Ordinaire 146 4, 1, 1071| nécessaires, les règles dont il s'agit au can. 1125.~ 147 4, 1, 1078| empêchement de crime dont il s'agit au can. 1090.~§ 3. Il n' 148 4, 1, 1079| 4. Dans le cas dont il s'agit au § 2, l'Ordinaire du lieu 149 4, 1, 1080| occulte, tous ceux dont il s'agit au can. 1079, §§ 2, 3, étant 150 4, 1, 1080| sauf de ceux dont il s'agit au can. 1078, § 2, n. 1.~ ~§ 151 4, 1, 1081| prêtre ou le diacre dont il s'agit au can. 1079, § 2, devra  152 4, 1, 1086| les conditions dont il s'agit aux cann. 1125 et 1126.~§ 153 4, 1, 1102| Cependant la condition dont il s'agit au § 2 ne peut être apposée 154 4, 1, 1108| les exceptions dont il s'agit aux cann. 144, 1112, § 1, 155 4, 1, 1111| personnes déterminées; s'il s'agit d'une délégation spéciale, 156 4, 1, 1111| mariage déterminé; s'il s'agit au contraire d'une délégation 157 4, 1, 1114| L'assistant au mariage agit illicitement s'il n'a pas 158 4, 1, 1115| un mois, ou bien, s'il s'agit de vagi, dans la paroisse 159 4, 1, 1132| garder le secret, dont il s'agit au can. 1131, n. 2, cesse 160 4, 1, 1148| Dans les cas dont il s'agit au § 1, le mariage, après 161 4, 1, 1165| les conditions dont il s'agit au can. 1125 pour la sanation 162 4, 1, 1165| 1078, § 2, ou bien s'il s'agit d'un empêchement de droit 163 4, 2, 1204| auteur, ou, si celui-ci agit par dol, selon l'intention 164 4, 3, 1242| les églises sauf s'il s'agit du Pontife Romain, des Cardinaux 165 4, 3, 1245| Évêques diocésains dont il s'agit au can. 87, le curé peut, 166 5, 0, 1261| de l'obligation dont il s'agit au can. 222, # 1,~  et d' 167 5, 0, 1267| Les offrandes dont il s'agit au # 1 ne peuvent etre refusees 168 5, 0, 1267| permission de l'Ordinaire s'il s'agit d'une personne juridique 169 5, 0, 1272| a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1. ~ 170 5, 0, 1274| locales, les buts dont il s'agit aux ## 2 et 3 peuvent etre 171 5, 0, 1278| les fonctions dont il s'agit au can. 494, ## 3 et 4, 172 5, 0, 1278| 3 et 4, celles dont il s'agit aux cann. 1276, # 1 et 1279 # 173 5, 0, 1292| 2. Cependant, s'il s'agit de choses dont la valeur 174 5, 0, 1302| apostolique, l'Ordinaire dont il s'agit aux ## 1 et 2 est l'Ordinaire 175 5, 0, 1303| affectees aux buts dont il s'agit au can. 114, # 2, eriges 176 5, 0, 1303| poursuivre les fins dont il s'agit au can. 114, # 2, et cela 177 5, 0, 1303| a l'organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1, s'ils 178 5, 0, 1307| Outre le livre dont il s'agit au can. 958, # 1, un autre 179 5, 0, 1308| pouvoirs que ceux dont il s'agit aux ## 3 et 4.~ 180 5, 0, 1309| memes autorites dont il s'agit au can. 1308, appartient 181 6, 1, 1312| peines expiatoires dont il s'agit au can. 1336.~§ 2. La loi 182 6, 1, 1324| circonstances dont il s'agit au can. 1323, nn. 4 et 5; 183 6, 1, 1324| circonstances dont il s'agit au § 1, le coupable n'est 184 6, 1, 1326| Dans les cas dont il s'agit au § 1, si la peine prévue 185 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 2 186 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, n. 3, 187 6, 1, 1355| de l'Ordinaire dont il s'agit au n. 1, à moins que des 188 6, 1, 1362| concernant les délits dont il s'agit aux cann. 1394, 1395, 1397, 189 6, 1, 1363| dans les délais dont il s'agit au can. 1362 et qui sont 190 6, 1, 1363| exécutoire du juge dont il s'agit au can. 1651 n'est pas notifié 191 6, 2, 1364| puni des peines dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 1, 192 6, 2, 1370| Apostolique à laquelle, s'il s'agit d'un clerc, peut s'ajouter 193 6, 2, 1370| sententiae, et de plus, s'il s'agit d'un clerc, la suspense 194 6, 2, 1371| dehors du cas dont il s'agit au can. 1364, § 1, enseigne 195 6, 2, 1371| un enseignement dont il s'agit au can. 750, §2 ou au can. 196 6, 2, 1378| 1378 - § 1. Le prêtre qui agit à l'encontre des dispositions 197 6, 2, 1378| Dans les cas dont il s'agit au § 2, selon la gravité 198 6, 2, 1379| dehors des cas dont il s'agit au can. 1378, feint d'administrer 199 6, 2, 1384| dehors des cas dont il s'agit aux cann. 1378-1383, cherche 200 6, 2, 1388| autres personnes dont il s'agit au can. 983, § 2, qui violent 201 6, 2, 1390| confesseur du délit dont il s'agit au can. 1387, encourt l' 202 6, 2, 1395| dehors du cas dont il s'agit au can. 1394, et le clerc 203 6, 2, 1397| des personnes dont il s'agit au can. 1370, il sera puni 204 7, 1, 1400| les délits lorsqu'ils s'agit d'infliger ou de déclarer 205 7, 1, 1403| droit universel ou qu'il s'agit de normes qui, par la nature 206 7, 1, 1405| Parmi les causes dont il s'agit au can. 1401, seul le Pontife 207 7, 1, 1410| chose pour objet ou qu'il s'agit d'une cause de spoliation.~ 208 7, 1, 1419| 2. Cependant, s'il s'agit des droits et des biens 209 7, 1, 1423| tribunaux diocésains dont il s'agit aux cann. 1419-1421, un 210 7, 1, 1423| Les tribunaux dont il s'agit au § 1, peuvent être constitués 211 7, 1, 1439| dehors des cas dont il s'agit au § 1.~§ 3. En ce qui concerne 212 7, 1, 1439| deuxième instance dont il s'agit aux §§ 1-2, la conférence 213 7, 1, 1444| instance les causes dont il s'agit au can. 1405, § 3, ou les 214 7, 1, 1445| de compétence dont il s'agit au can. 1416.~§ 2. Ce Tribunal 215 7, 1, 1445| des tribunaux dont il s'agit aux cann. 1423 et 1439.       ~ ~ 216 7, 1, 1459| Outre les causes dont il s'agit au § 1, les exceptions dilatoires, 217 7, 1, 1469| dehors du cas dont il s'agit au § 1, pour un juste motif 218 7, 1, 1481| procès contentieux, s'il s'agit de mineurs ou d'une cause 219 7, 2, 1507| après la requête dont il s'agit dans ce canon.~§ 3. Si, 220 7, 2, 1518| en vertu de laquelle elle agit:~1  quand l'instruction 221 7, 2, 1536| des parties, lorsqu'il s'agit d'une affaire privée où 222 7, 2, 1605| au débat oral dont il s'agit aux cann. 1602, § 1, et 223 7, 2, 1619| elle-même chaque fois qu'il s'agit d'une cause concernant le 224 7, 2, 1620| demande judiciaire dont il s'agit au can. 1501, ou encore 225 7, 2, 1621| plainte en nullité dont il s'agit au can. 1620 peut être présentée 226 7, 2, 1623| nullité pour les cas dont il s'agit au can. 1622, peut être 227 7, 2, 1632| adresse, on présume qu'il s'agit du tribunal mentionné aux 228 7, 2, 1636| avec les effets dont il s'agit au can. 1525.  ~§ 2. L'appel 229 7, 2, 1650| cautions convenables, s'il s'agit de provisions ou prestations 230 7, 2, 1650| Quand la sentence dont il s'agit au § 2 est attaquée, si 231 7, 2, 1656| contentieux oral dont il s'agit dans la présente section, 232 7, 2, 1659| citation judiciaire dont il s'agit au can. 1512. ~ 233 7, 2, 1661| écoulés les délais dont il s'agit aux cann. 1659 et 1660, 234 7, 2, 1662| les questions dont il s'agit aux cann. 1459-1464.~ 235 7, 3, 1687| que les vices dont il s'agit au can. 1686 ou que l'absence 236 7, 3, 1687| averti par écrit qu'il s'agit d'un procès documentaire.~§ 237 7, 3, 1704| for, mais l'avis dont il s'agit au § 1 concerne l'Évêque 238 7, 3, 1705| conseiller juridique dont il s'agit au can. 1701, § 2, peut 239 7, 3, 1707| la déclaration dont il s'agit au § 1 que si, après avoir 240 7, 3, 1715| 2. S'il s'agit de biens temporels ecclésiastiques, 241 7, 4, 1718| modifiera le décret dont il s'agit au § 1, chaque fois que 242 7, 4, 1718| prendre les décrets dont il s'agit aux §§ 1 et 2, l'Ordinaire, 243 7, 4, 1727| utilisé le pouvoir dont il s'agit aux cann. 1344 et 1345.~ ~§ 244 7, 4, 1729| la partie lésée dont il s'agit au § 1 n'est plus admise 245 7, 5, 1733| ou le conseil dont il s'agit au § 2 agira surtout lorsque 246 7, 5, 1735| où la demande dont il s'agit au can. 1734 parvient à 247 7, 5, 1736| décret, la demande dont il s'agit au can. 1734 produit le 248 7, 5, 1736| où la demande dont il s'agit au can. 1734 est parvenue 249 7, 5, 1737| dans les cas dont il s'agit au can. 1734, § 3, courent 250 7, 5, 1742| existe un motif dont il s'agit au can. 1740, l'Évêque en 251 7, 5, 1745| des mêmes curés dont il s'agit au can. 1742, § 1, à moins 252 7, 5, 1747| 2. Cependant, s'il s'agit d'un malade qui ne peut


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