Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
institutions 9
instituts 94
instiuts 1
instructeur 3
instruction 17
instructions 5
instruiraient 1
Fréquence    [«  »]
3 inscrire
3 inscrites
3 institué
3 instructeur
3 intégrale
3 intentions
3 interdite
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
instructeur
  Livre,  Partie, Can.
1 7, 2, 1590| tribunal peut la confier à l'instructeur ou au président.~ 2 7, 3, 1704| instruction terminée, le juge instructeur transmettra tous les actes 3 7, 3, 1704| tribunal et auquel le juge instructeur transmettra son rapport


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