Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
exécution 52
exécutive 3
exécutoire 4
exécutoires 3
exemplaire 2
exemplaires 2
exemple 9
Fréquence    [«  »]
3 exécuter
3 exécuteur
3 exécutive
3 exécutoires
3 exempt
3 exempts
3 exhortations
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
exécutoires
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 31| porter des décrets généraux exécutoires qui précisent les modalités 2 1, 0, 32| 32 - Les décrets généraux exécutoires obligent ceux qui sont soumis 3 1, 0, 33| 1. Les décrets généraux exécutoires, même s'ils sont publiés


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