Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
exécutif 22
execution 5
exécution 52
exécutive 3
exécutoire 4
exécutoires 3
exemplaire 2
Fréquence    [«  »]
3 exclusivement
3 exécuter
3 exécuteur
3 exécutive
3 exécutoires
3 exempt
3 exempts
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
exécutive
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 48| administratif émis par l'autorité exécutive compétente par lequel, selon 2 1, 0, 59| par écrit par l'autorité exécutive compétente, par lequel, 3 1, 0, 76| et aussi par l'autorité exécutive à qui le législateur a octroyé


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