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Alphabétique [« »] dénuées 1 départ 2 dépassant 2 depasse 3 dépasse 9 depassent 2 dépassent 2 | Fréquence [« »] 3 délibération 3 délibérative 3 demanderont 3 depasse 3 dépens 3 députés 3 dérogent | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances depasse |
Livre, Partie, Can.
1 5, 0, 1291| publique et dont la valeur depasse la somme fixee par le droit, 2 5, 0, 1292| de choses dont la valeur depasse la somme maximale, ou de 3 5, 0, 1293| des biens dont la valeur depasse la somme minimale fixee,