Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
appliquer 21
appliquera 7
appliqueront 3
appliqués 3
appobation 1
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apporte 1
Fréquence    [«  »]
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3 apportées
3 apporteront
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
appliqués
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 19| principes généraux du droit appliqués avec équité canonique, de 2 6, 1, 1342| pénitences peuvent être appliqués par décret dans tous les 3 7, 4, 1728| contentieux ordinaire devront être appliqués dans le procès pénal, tout


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