Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
impose 1
imposé 3
imposée 3
imposees 2
imposées 3
imposer 9
imposera 3
Fréquence    [«  »]
2 immiscer
2 imparfait
2 important
2 imposees
2 imposition
2 imprégnée
2 imputables
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
imposees
  Livre,  Partie, Can.
1 5, 0, 1284| ou celles qui seraient imposees par le fondateur, le donateur 2 5, 0, 1310| l'execution des charges imposees par la fondation est devenue


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