Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
rappellera 1
rapport 17
rapportent 1
rapporteur 3
rapporteurs 1
rapports 6
rapprochées 1
Fréquence    [«  »]
3 quittée
3 rapide
3 rappeler
3 rapporteur
3 réalise
3 rechercher
3 reçoive
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
rapporteur
  Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1429| collège comme ponent ou rapporteur, qui fera rapport de la 2 7, 2, 1609| néanmoins par le ponent ou le rapporteur; ensuite aura lieu une discussion 3 7, 2, 1610| collégial, c'est au ponent ou rapporteur qu'il revient de rédiger


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