Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
cas
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8| officiale, à moins que dans des cas particuliers un autre mode 2 1, 0, 14| Can. 14 - En cas de doute de droit, les lois 3 1, 0, 14| inhabilitantes n'obligent pas; en cas de doute de fait, les Ordinaires 4 1, 0, 19| Can. 19 - Si, dans un cas déterminé, il n'y a pas 5 1, 0, 19| des lois portées pour des cas semblables, des principes 6 1, 0, 21| Can. 21 - En cas de doute, la révocation 7 1, 0, 30| 29, à moins que, dans des cas particuliers, le législateur 8 1, 0, 33| cependant leur valeur en cas d'extinction du droit de 9 1, 0, 36| commun de la langue.  En cas de doute, sont de stricte 10 1, 0, 36| doit pas être étendu à des cas autres que ceux qui y sont 11 1, 0, 41| suspendra; dans tous ces cas, il avertira aussitôt l' 12 1, 0, 43| cependant, dans ces divers cas, il est permis à l'exécutant 13 1, 0, 46| administratif ne disparaît pas en cas d'extinction des droits 14 1, 0, 48| selon le droit, pour un cas particulier, est prise une 15 1, 0, 67| négligence notable.~ ~§ 3. En cas de doute sur la nullité 16 1, 0, 83| épuisement du nombre de cas pour lesquels il a été accordé, 17 1, 0, 85| purement ecclésiastique dans un cas particulier, peut être accordée, 18 1, 0, 90| tenu des circonstances du cas et de l'importance de la 19 1, 0, 90| même invalide.~ ~§ 2. En cas de doute sur la valeur suffisante 20 1, 0, 92| dispenser accordé pour un cas déterminé.~ 21 1, 0, 98| canonique ou si, dans certains cas et pour une juste cause, 22 1, 0, 104| quasi-domicile commun; en cas de séparation légitime ou 23 1, 0, 111| dans l'Église latine; en  cas  de désaccord, l'enfant 24 1, 0, 111| rituelle autonome; en ce cas, il relève de l'Église qu' 25 1, 0, 123| droit et les statuts; en cas de silence de ceux-ci, ils 26 1, 0, 130| droit en décide pour des cas déterminés.~ 27 1, 0, 137| particulier ou pour un ensemble de cas, à moins d'une autre disposition 28 1, 0, 137| particulier ou pour un ensemble de cas, à moins que le délégué 29 1, 0, 137| délégué pour un ensemble de cas, ne peut être subdélégué 30 1, 0, 137| peut être subdélégué que cas par cas; s'il a été délégué 31 1, 0, 137| être subdélégué que cas par cas; s'il a été délégué pour 32 1, 0, 138| délégué pour un ensemble de cas sont d'interprétation large, 33 1, 0, 139| grave et urgente; auquel cas, elle en avisera aussitôt 34 1, 0, 142| épuisement du nombre de cas pour lequel il a été donné; 35 1, 0, 144| Can. 144 - § 1. En cas d'erreur commune de fait 36 1, 0, 144| fait ou de droit, comme en cas de doute positif et probable 37 1, 0, 191| Can. 191 - § 1. En cas de transfert, le premier 38 2, 1, 234| moins que dans certains cas les circonstances ne suggèrent 39 2, 1, 239| diriger un recteur et, le cas échéant, un vice-recteur, 40 2, 1, 240| spirituel ne peut en aucun cas être demandé, ni celui des 41 2, 1, 271| 271 - § 1. En dehors du cas de vraie nécessité de l' 42 2, 1, 277| la matière et, dans des cas particuliers, de porter 43 2, 1, 281| pourvu à leurs besoins en cas de maladie, d'invalidité 44 2, 1, 289| décide autrement dans des cas particuliers.  ~ ~ ~ ~        45 2, 1, 291| Can. 291 - En dehors des cas du can. 290, § 1, la perte 46 2, 1, 316| inscrites tomberaient dans un cas du § 1, seront, après monition, 47 2, 2, 343| décrets, à moins que, dans des cas précis, il n'ait reçu pouvoir 48 2, 2, 379| apostoliques et, en tout cas, avant la prise de possession 49 2, 2, 397| leurs maisons que dans les cas prévus par le droit.~ 50 2, 2, 400| empêchement légitime; dans ce cas, il s'en acquittera par 51 2, 2, 402| moins que, dans certains cas et en raison de circonstances 52 2, 2, 404| procès-verbal.~ ~§ 3. En cas d'empêchement total de l' 53 2, 2, 405| diocèse et le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. ~ 54 2, 2, 452| fonction de pro-président en cas d'empêchement légitime du 55 2, 2, 455| elle-même.~§ 4. Dans les cas où ni le droit universel 56 2, 2, 463| prêtre, qui le remplacera en cas d'empêchement, devra aussi 57 2, 2, 490| ouvertes, si ce n'est en cas de vraie nécessité, par 58 2, 2, 500| consentement que dans les cas expressément fixés par le 59 2, 2, 520| déterminée; dans les deux cas, elle le sera par convention 60 2, 2, 524| appropriée, en écoutant le cas échéant certains prêtres, 61 2, 2, 527| peut en dispenser; dans ce cas, la notification de la dispense 62 2, 2, 533| église; cependant, dans des cas particuliers, pour une juste 63 2, 2, 548| peuple, et de le remplacer le cas échéant selon le droit.~ ~§ 64 2, 2, 549| seront observées; en ce cas, le vicaire est tenu par 65 2, 2, 555| veillera encore à ce que, en cas de maladie ou de mort, les 66 2, 2, 557| légitimement à quelqu'un; dans ce cas, il revient à l'Évêque diocésain 67 2, 2, 558| curé n'y consente ou, le cas échéant, ne lui en donne 68 2, 3, 595| des constitutions dans des cas particuliers.~ 69 2, 3, 616| Saint-Siège, et dans ce cas il lui est aussi réservé 70 2, 3, 627| leur charge.~§ 2. Outre les cas prescrits par le droit universel, 71 2, 3, 645| requis de plus, suivant le cas, un témoignage de l'Ordinaire 72 2, 3, 647| son conseil peut, dans des cas particuliers et par mode 73 2, 3, 678| Évêques eux-mêmes, si le cas se présente, ne manqueront 74 2, 3, 681| 2 et 3.~§ 2. Dans ces cas, l'Évêque diocésain et le 75 2, 3, 683| visite pastorale et même en cas de nécessité, l'Évêque diocésain 76 2, 3, 694| seulement civil.~§ 2. En ces cas, le Supérieur majeur avec 77 2, 3, 695| scandale.~§ 2. En pareils cas, le Supérieur majeur, après 78 2, 3, 697| Can. 697 - Dans les cas dont il s'agit au can. 696, 79 2, 3, 698| Can. 698 - Dans tous les cas dont il s'agit aux cann. 80 2, 3, 703| Can. 703 - En cas de grave scandale extérieur 81 2, 3, 706| lui-même;~3  dans les deux cas, il doit disposer selon 82 3, 0, 763| expressément défendu dans des cas particuliers.~ ~ 83 3, 0, 766| utilité le suggère dans des cas particuliers, selon les 84 4, 1, 844| susdites.       ~     § 4. En cas de danger de mort ou si, 85 4, 1, 844| disposés.~§ 5. Dans les cas dont il s'agit aux §§ 2, 86 4, 1, 847| huiles anciennes, sauf en cas de nécessité.           ~§ 87 4, 1, 850| liturgiques approuvés, sauf en cas d'urgente nécessité où il 88 4, 1, 853| le baptême doit, sauf en cas de nécessité, être bénie 89 4, 1, 857| 857 - § 1. En dehors du cas de nécessité, le lieu propre 90 4, 1, 860| Can. 860 - § 1. Sauf cas de nécessité, le baptême 91 4, 1, 860| dans les hôpitaux, sauf en cas de nécessité ou pour une 92 4, 1, 861| baptême, et même, dans le cas de nécessité, toute personne 93 4, 1, 862| Can. 862 - Sauf cas de nécessité, nul ne peut, 94 4, 1, 868| informés du motif.~§ 2. En cas de danger de mort, l'enfant 95 4, 1, 869| baptisé.~§ 3. Si, dans les cas dont il s'agit aux §§ 1 96 4, 1, 877| témoins; dans les autres cas, seul le nom du baptisé 97 4, 1, 884| compétente, peuvent, pour chaque cas, s'adjoindre des prêtres 98 4, 1, 905| par jour, sauf dans les cas où, selon le droit, il est 99 4, 1, 911| dans leur maison.~§ 2. En cas de nécessité, ou avec l' 100 4, 1, 916| impossibilité de se confesser; en ce cas, il n'oubliera pas qu'il 101 4, 1, 925| les deux espèces; mais en cas de nécessité, ce pourra 102 4, 1, 927| absolument interdit, même en cas d'urgente et extrême nécessité, 103 4, 1, 930| approuvé pour la Messe et, le cas échéant, avec l'assistance 104 4, 1, 932| sacré à moins que, dans un cas particulier, la nécessité 105 4, 1, 932| exige autre chose; en ce cas, la célébration doit se 106 4, 1, 960| cette confession, auquel cas la réconciliation peut être 107 4, 1, 961| il peut déterminer les cas où se rencontre cette nécessité.~ 108 4, 1, 962| générale sera précédée, même en cas de danger de mort si le 109 4, 1, 967| faculté, à moins que, dans un cas particulier, l'Évêque diocésain 110 4, 1, 967| faculté, à moins que, dans un cas particulier, l'Ordinaire 111 4, 1, 967| faculté à moins que, dans un cas particulier, un Supérieur 112 4, 1, 975| Can. 975 - Outre le cas de la révocation, la faculté 113 4, 1, 976| Can. 976 - En cas de danger de mort, tout 114 4, 1, 977| Can. 977 - En dehors du cas de danger de mort, l'absolution 115 4, 1, 985| maison, à moins que, dans des cas particuliers, ceux-ci ne 116 4, 1, 986| soient commodes.~§ 2. En cas d'urgente nécessité, tout 117 4, 1, 986| tout confesseur et, en cas de danger de mort, tout 118 4, 1, 999| Évêque diocésain;~2  en cas de nécessité, tout prêtre, 119 4, 1, 1000| liturgiques; cependant, en cas de nécessité, il suffit 120 4, 1, 1003| bénite afin de pouvoir, en cas de besoin, administrer le 121 4, 1, 1047| can. 1041, n. 3, dans les cas publics seulement, et au 122 4, 1, 1047| canon, n. 4, même dans les cas occultes.~§ 4. L'Ordinaire 123 4, 1, 1048| Can. 1048 - Dans les cas occultes plus urgents, si 124 4, 1, 1060| droit; c'est pourquoi, en cas de doute, il faut tenir 125 4, 1, 1071| Can. 1071 - § 1. Sauf le cas de nécessité, personne n' 126 4, 1, 1077| Ordinaire du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le 127 4, 1, 1079| Can. 1079 - § 1. En cas de danger de mort imminente, 128 4, 1, 1079| mais seulement pour les cas où il n'est même pas possible 129 4, 1, 1079| can. 1116, § 2.~ ~§ 3. En cas de danger de mort, le confesseur 130 4, 1, 1079| en dehors. ~§ 4. Dans le cas dont il s'agit au § 2, l' 131 4, 1, 1080| du lieu et, pourvu que le cas soit occulte, tous ceux 132 4, 1, 1116| les seuls témoins: 1  en cas de danger de mort;~2  en 133 4, 1, 1116| mois.~§ 2. Dans les deux cas, si un autre prêtre ou diacre 134 4, 1, 1119| Can. 1119 - En dehors du cas de nécessité, seront observés 135 4, 1, 1127| en dispenser dans chaque cas particulier, après avoir 136 4, 1, 1145| observée.~§ 3. Dans les deux cas, il faut que soient légitimement 137 4, 1, 1148| baptisés.~§ 2. Dans les cas dont il s'agit au § 1, le 138 4, 1, 1150| Can. 1150 - En cas de doute, le privilège de 139 4, 1, 1153| autorité.~§ 2. Dans tous les cas, dès que cesse le motif 140 4, 1, 1155| la vie conjugale; dans ce cas, il renonce au droit de 141 4, 1, 1165| concédée par l'Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs 142 4, 1, 1165| Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs motifs 143 4, 3, 1206| évêque ou même, dans des cas exceptionnels, à un prêtre, 144 4, 3, 1245| diocésain et pour chaque cas en particulier, concéder 145 5, 0, 1263| seulement permis d'imposer, en cas de grave necessite et dans 146 5, 0, 1277| extraordinaire, outre les cas prevus par le droit universel 147 5, 0, 1279| intervention de l'Ordinaire en cas de negligence de l'administrateur.~# 148 5, 0, 1308| fondation.    # 3. Dans le cas de Messes fondees par des 149 5, 0, 1310| 3. Dans les autres cas, il faut recourir au Siege 150 6, 1, 1326| peine ait été établie en cas d'un délit de négligence 151 6, 1, 1326| prendre.~§ 2. Dans les cas dont il s'agit au § 1, si 152 6, 1, 1327| Can. 1327 - En dehors des cas prévus aux cann. 1323-1326, 153 6, 1, 1342| par décret dans tous les cas.~§ 2. Les peines perpétuelles 154 6, 1, 1349| moins que la gravité du cas ne le réclame absolument; 155 6, 2, 1371| peine:~1 qui, en dehors du cas dont il s'agit au can. 1364, § 156 6, 2, 1378| Eucharistique;~2 qui, outre le cas mentionné au § 1, bien qu' 157 6, 2, 1378| sacramentelle.~§ 3. Dans les cas dont il s'agit au § 2, selon 158 6, 2, 1379| 1379 - Qui, en dehors des cas dont il s'agit au can. 1378, 159 6, 2, 1384| Celui qui, en dehors des cas dont il s'agit aux cann. 160 6, 2, 1387| privations, et dans les cas les plus graves, sera renvoyé 161 6, 2, 1395| clerc concubin, en dehors du cas dont il s'agit au can. 1394, 162 6, 2, 1395| peines, y compris, si le cas l'exige, le renvoi de l' 163 6, 2, 1399| Can. 1399 - En dehors des cas établis dans la présente 164 7, 1, 1406| Can. 1406 - § 1. En cas de violation du can. 1404, 165 7, 1, 1417| 2. Cependant, sauf le cas d'appel, le recours au Siège 166 7, 1, 1421| constitués juges et que, en cas de nécessité, l'un d'entre 167 7, 1, 1423| pour leurs diocèses; en ce cas, tous les pouvoirs que l' 168 7, 1, 1425| statué autrement dans des cas particuliers.       ~     § 169 7, 1, 1427| Can. 1427 - § 1. En cas de litige entre des religieux 170 7, 1, 1427| monastique.~§ 3. Enfin, en cas de litige entre des personnes 171 7, 1, 1439| instance, même en dehors des cas dont il s'agit au § 1.~§ 172 7, 1, 1449| Can. 1449 - § 1. Dans les cas prévus au can. 1448, si 173 7, 1, 1460| lui-même.~§ 2. Dans  le cas d'exception d'incompétence 174 7, 1, 1469| informé.~§ 2. En dehors du cas dont il s'agit au § 1, pour 175 7, 1, 1474| Can. 1474 - § 1. En cas d'appel, la copie des actes 176 7, 1, 1480| représentants légitimes.~ ~§ 2. En cas de défaut ou de négligence 177 7, 1, 1481| procureur; mais en dehors des cas prévus aux §§ 2 et 3, elles 178 7, 2, 1503| Cependant, dans ces deux cas, le juge fera rédiger par 179 7, 2, 1505| correctement rédigé.~§ 4. En cas de rejet du libelle, le 180 7, 2, 1508| être notifiée, suivant le cas, au tuteur, au curateur, 181 7, 2, 1532| Can. 1532 - Dans les cas où le bien public est en 182 7, 2, 1532| dissuade; dans les autres cas, il peut le faire, selon 183 7, 2, 1566| calculs ou de comptes, auquel cas ils pourront consulter les 184 7, 2, 1575| proposition, ou bien, le cas échéant, de prendre en compte 185 7, 2, 1578| signé par chacun; dans ce cas, s'il y a divergence d'opinions, 186 7, 2, 1603| une seconde fois; en ce cas, une concession à l'une 187 7, 2, 1608| faveur du droit, auquel cas il faut décider en faveur 188 7, 2, 1609| autres peut exiger qu'en cas d'appel ses conclusions 189 7, 2, 1612| ensuite un rapide exposé du cas, avec la reprise des conclusions 190 7, 2, 1623| plainte en nullité pour les cas dont il s'agit au can. 1622, 191 7, 2, 1646| la sentence; si, dans le cas prévu au can. 1645, § 2, 192 7, 2, 1650| la sentence et aussi en cas d'appel, le juge d'appel 193 7, 2, 1650| chose jugée, moyennant, le cas échéant, les cautions convenables, 194 7, 2, 1656| est employée en dehors des cas permis par le droit, les 195 7, 2, 1659| Can. 1659 - § 1. En cas d'échec de la tentative 196 7, 2, 1669| degré inférieur dans des cas exclus par le droit, il 197 7, 3, 1677| nullité du mariage en ce cas est certaine, mais elle 198 7, 3, 1688| procédure ordinaire; dans ce cas, il renvoie la cause au 199 7, 3, 1699| 2. Si, cependant, le cas proposé présente des difficultés 200 7, 3, 1700| d'une manière stable ou cas par cas, à son tribunal 201 7, 3, 1700| manière stable ou cas par cas, à son tribunal ou à celui 202 7, 3, 1701| raison de la difficulté du cas, au suppliant ou à la partie 203 7, 3, 1704| son avis sur la vérité du cas, tant sur le fait de la 204 7, 3, 1707| suffisante.~§ 3. Dans les cas incertains et compliqués, 205 7, 5, 1736| effet. ~§ 2. Dans les autres cas, à moins que dans les dix 206 7, 5, 1737| jours utiles qui, dans les cas dont il s'agit au can. 1734, § 207 7, 5, 1737| décret, et dans les autres cas, selon le can. 1735.~ ~§ 208 7, 5, 1737| 1735.~ ~§ 3. Même dans les cas où le recours ne suspend 209 7, 5, 1739| traite le recours peut, le cas échéant, non seulement confirmer 210 7, 5, 1746| assurer une pension, selon le cas et si les moyens le permettent.~


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